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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 13 FEVRIER 2017
Document publié le Lundi 13 février 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 13 FEVRIER 2017)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Banque,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 1 13 3 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 01 17 7 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 02/02/17 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 31/01/17 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 01/02/17
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 02/02/17
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Compte de Gestion 2016 pour le budget principal et les budgets annexes
2 – Compte Administratif 2016 pour le budget principal
3 – Compte Administratif 2016 pour le budget annexe de l’eau
4 – Compte Administratif 2016 pour le budget annexe de l’assainissement
5 – Affectation des résultats de fonctionnement 2016
6 – Taux des impôts locaux 2017
7 – Vote du Budget Principal 2017
8 – Vote du Budget annexe de l’eau 2017
9 – Vote du Budget annexe de l’assainissement 2017
10 – Archives municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-01
11 – Ecole Maurice Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02
12 – Patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01
13 – Cuisine centrale : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-01
14 – Fonds de concours – passage SNCF : demande de versement à Riom Limagne Volcans
15 – Renouvellement de la délégation autorisant le Maire à réaliser de nouveaux emprunts, des lignes de trésorerie, et renégocier les emprunts existants
RESSOURCES HUMAINES
16 – Frais de représentation du Maire
17 – Bilan 2016 : formation des élus
URBANISME – CADRE DE VIE
18 – Site de l’ancien lycée Gilbert Romme : signature de promesses synallagmatiques de vente avec la société Quantum Development
19 – Site de l’ancien lycée Gilbert Romme : convention de transfert partiel des voies et espaces communs
20 – Rue des Moulins : acquisition foncière des parcelles CH 21, 42 et 43 appartenant à la SACICAP
21 – Rue des Moulins : acquisition de la parcelle BS 750
22 – Rue de Planchepaleuil : acquisition de la parcelle AT 66
23 – Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2016 des acquisitions et cessions immobilières
24 – Association Plante & Cité : régularisation de l’adhésion de la commune
25 – Association FREDON : renouvellement de l’adhésion de la Commune ECO-RESPONSABILITE
26 – Plateforme 21 : adhésion de la commune
27 – Appel à projet ADEME : changement de comportement et modifications des pratiques sociales : candidature de la Commune
SOCIAL
28 – Partenariat avec l’association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : conventions d’objectifs et de mise à disposition de locaux au Couriat
EDUCATION JEUNESSE
29 – Partenariat avec l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) : renouvellement de la convention
30 – Fonds d’Initiatives Scolaires : Ecole élémentaire Jean Rostand
CULTURE – VIE ASSOCIATIVE
31 – Conventions d’objectifs avec les associations (Sport, Culture, Jeunesse)
32 – Mise en application de la convention régissant la mise à disposition à l’association de gestion de la Maison de quartier du Creux, par la Commune de Riom : information
ADMINISTRATION GENERALE
33 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.