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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 12 DECEMBRE 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 12 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 1 12 2 D DE EC CE EM MB BR RE E 2 20 02 22 2 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 28/11/2022 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 29/11/2022 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 30/11/2022 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 01/12/2022
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Participation à l’action « Elu(e) Rural(e) Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du Conseil Municipal
Cœur de Ville
2 – Ancienne Maison d’Arrêt de Riom : acquisition
3 – Ancien Centre de Détention de Riom : acquisition
4 – Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire de Riom Limagne et Volcans
5 – Coeur de Ville – avenant à la convention-cadre pluriannuelle de programmation Action Coeur de Ville
6 – Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2022 à l’association Riom Centre
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
7 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
8 – Budget Principal : décision modificative n° 4
9 – Exécution du budget 2023 avant son vote
10 – Tarifs 2023 : prestations diverses
11 – Réhabilitation de la voirie et des réseaux humides Quartier de Dunkerque : création du groupement de commandes
12 – Marché de conception réalisation pour la restructuration de J. Rostand : avenant N° 1
13 – Réfection d'un terrain de sport naturel et création d'un terrain synthétique au parc sportif du Cerey : avenant 2 au lot 02 terrain naturel
14 – Accords-cadres pour le nettoyage de bâtiments : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT)
15 – Accords-cadres pour la fourniture de titres restaurant à l’attention du personnel : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT)
Direction des Ressources Humaines
16 – Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes
17 – Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement
18 – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
Direction de l’Administration Générale
19 – Rue des Moulins - Régularisations foncières : acquisition d’alignements de voirie
20 – Rue du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de la parcelle AS n° 228 21 – Ronchalon Parcelle ZA n° 233 : concession d’usage temporaire d’une réserve foncière à Monsieur COGNET
22 – Antenne relais Orange au stade Pierre Robin : renouvellement de la convention d’occupation du domaine public
23 – Salle de musculation et d’une salle de récupération : convention portant offre de concours – Rugby Club de Riom
24 – Parcelle AV n° 371 : convention d’occupation précaire de deux garages avenue Archon Desperouses pour de l’Association Agréée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques de Riom (AAPPMA)
25 – Bâtiment Le Rallye : Conventions d’occupation du domaine public avec le Club de Bridge de Riom Limagne et volcans
26 – Bâtiment Le Rallye : Conventions d’occupation du domaine public à la section Modélisme de l’Amicale Laïque
27 – Parc urbain et sportif de Cerey : conventions d’occupation précaire de la maison - Complexe sportif Emile Pons : Club House
28 – Stade Emile Pons : convention d’occupation d’un bureau et d’une buvette pour le Rugby Club Riomois
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
29 – Contrat Enfance Jeunesse/Caisse d’Allocations Familiales : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
30 – Convention d’Objectifs et de Financement CAF - Prestation de Service Jeunes (PS Jeunes) 2022-2023
31 – Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Reversement de subventions
32 – Quotient Familial : bilan du 01/09/2021 au 31/08/2022
33 – Tarifs 2023 : repas fabriqués par la cuisine centrale – Communes et organismes extérieurs
34 – Fonds d’initiatives scolaires : groupes scolaires P. Brossolette, R. Cassin, M. Genest, J. Rostand
35 – Erasmus Ecole J Rostand élémentaire : reversement subvention
Direction de la Culture et de la Vie Associative
36 – Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central
37 – Acceptation de dons au pôle Archives et Patrimoines
38 – Saisons Culturelles 2022/2023 : demande de subventions aux partenaires
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
39 – Lancement de l’Appel à Projet « Ecoquartier »
40 – Ateliers chantier d’insertion : convention entre la Commune de Riom et Riom Limagne et Volcans
41 – Cinquième campagne de ravalement obligatoire : nouvelle prolongation du délai
42 – Lotissement « Le Pré du Moulin » - Dénomination et numérotation voirie
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.