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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 2 FEVRIER 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 2 FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 2 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 02 23 3 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 16/01/2023 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 17/01/2023 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 18/01/2023 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 19/01/2023
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
2 – Statuts de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : modification
Cœur de Ville
3 – Dispositif Coeur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2023
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
4 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation
5 – Reprise anticipée des résultats 2022
6 – Taux des impôts locaux 2023
7 – Partage de la Taxe d’Aménagement avec la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
8 – Budget Primitif 2023 : rapport de présentation et vote du budget principal
9 – Marché de services d’assurances : avenant 1 au lot 02, assurance des responsabilités et des risques annexes et au lot 03, assurance des véhicules et des risques annexes
10 – Equipement du groupe scolaire Jean Rostand - mobilier scolaire, mobilier et agencement bibliothèques et centre de documentation, mobilier de bureau et équipement de cuisine : attribution des marchés
11 – Equipement du groupe scolaire Jean Rostand – équipement informatique : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
12 – Accord cadre à bons de commande pour l’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse, de la fibre optique, des mobiliers d’information et d’affichage et des abris bus : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT)
13 – Programmes et opérations d’investissement 2023 : demande de fonds de concours auprès de Riom Limagne et Volcans
Direction des Ressources Humaines
14 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mars 2023
15 – Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans, et la Commune de Riom
16 – Mise disposition d’agents de la Commune auprès du Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement de la convention 17 – Renouvellement de l’adhésion au « service commun Hygiène et Sécurité » et signature de l’avenant à la convention entre la Commune de Riom et Riom Limagne et Volcans
18 – Service de retraite du centre de gestion : renouvellement de l’adhésion de la Commune
19 – Convention relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme : Renouvellement
20 – Complément de rémunération : renoncement à réclamation de l’indu
21 – Frais de représentation du Maire
Direction de l’Administration Générale
22 – Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition des parcelles AS 101, 102, 103
23 – Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle YL 146
24 – Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelles préemptées par la SAFER : AS 72, AS 190, YE 174, YL 130
25 – Rue Georges Gershwin - Création d’un crématorium à Riom : acquisition de la parcelle YO n°540
26 – Rue des Vignes Froides - Régularisations foncières : acquisition d’alignements de voirie
27 – Rue Grenier - Parcelles communales CE 270, 271, 272, 273, 274, 279, 280, 281, 287, 289, 291, 469, 472, 473, 476, 477, 478, 479, 526, 556, 559, 560, 145 : désaffectation et classement en domaine privé
28 – Servitude au profit d'ENEDIS : parcelle BT n°1058
29 – Servitude au profit d'ENEDIS : parcelle YO n°152
30 – Règlement Foires, Marchés, Halle : modifications
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
31 – Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 €
32 – Fonds d’initiatives scolaires 2023 : attribution aux écoles
Direction de la Culture
33 – Partenariat autour des saisons culturelles des Communes de Riom, Chatel-Guyon, Volvic et Mozac : Convention cadre et avenant 2023 pour l’opération Rendez-vous des voisins
Direction des Sports
34 – Stage vacances multisports : « Riom avec le sport »
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.