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Arrêté - 1468
Déliberation - 1345
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Arrêté - 1204
Déliberation - download
Arrêté - download
Procès Verbal - liste delib 2024 02 20
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Comines.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste delib 2024 02 20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL DU
20 FÉVRIER 2024
Liste des délibérations examinées en séance
DCM2024-001 : BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-002 : COMPTE DE GESTION 2023 – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
DCM2024-003 : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-004 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 DE LA VILLE DE COMINES – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-005 : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
DCM2024-006 : COMITÉ DES FÊTES ET DU CARNAVAL DE COMINES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
DCM2024-007 : ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT « LA FIBRE NUMÉRIQUE 59/62 » - ESPACE NUMÉRIQUE DE TRAVAIL – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
DCM2024-008 : DÉCLASSEMENT DES PARCELLES AL98 ET AL99 SISES RUE DE LINSELLES – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-009 : CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS ET VILLE DE COMINES - PARCELLE AM527 – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-010 : CESSION DE LA PARCELLE AK248 p1 SISE RUE SAINT EXUPÉRY AU PROFIT DE MONSIEUR NICOLAS VIANE – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-011 : CESSION DE LA PARCELLE AN571 SISE RUE PABLO PICASSO AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME DOMINIQUE COEYMAN – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-012 : CESSION DE LA PARCELLE AN572 SISE RUE PABLO PICASSO AU PROFIT DE MONSIEUR PASCAL BOULANGER – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-013 : CESSION DE LA PARCELLE AN573 SISE RUE JEAN ROSTAND AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME JEAN COQUET – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-014 : CESSION DE LA PARCELLE AN575 SISE RUE DU 8 MAI AU PROFIT DE MADAME MYRIAM HAZEBROUCQ – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-015 : CESSION DE LA PARCELLE AN576 SISE RUE DU 8 MAI AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME PATRICE HAWKALUK – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-016 : RÉTROCESSION À LA VILLE DE COMINES DES PARCELLES AS23 ET AS24 SITUÉES PRÈS DE LA LYS CHEMIN DE WARNETON BAS – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
DCM2024-017 : RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
DCM2024-018 : ASSOCIATION POUR LA RÉÉDUCATION PROFESSIONNELLE ET L’INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES (ARPIH) – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COLLECTIVITÉ – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-019 : FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE – ACTUALISATION DES DISPOSITIONS DU 17 JUIN 2011 – ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
DCM2024-020 : AUTORISATION DE LEVÉE DE LA DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR LE RÉGLEMENT DE FACTURE DE LA CNRACL – ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Le Maire,
Eric VANSTAEN