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Déliberation - liste des deliberations conseil du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Cavalaire-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Inégalités sociales,
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CAVALAIRE
VILLE DE CAVALAIRE SUR MER - CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro des Intitulé de la délibération Décision délibérations
n°74/2023 Approbation de la Charte de la vie Associative| approuvée Cavalairoise
n°75/2023 |Approbation du transfert de la compétence « GESTION] approuvée FUNÉRAIRE » au SIVOM du Littoral des Maures —
Modification des statuts.
n°76/2023 |Approbation du transfert des compétences et de la] approuvée modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Energie des
Communes du Var.
n°77/2023 |Délégation de compétence à Madame la deuxième| approuvée Adjointe - article L.134-1 et suivants du Code Général de
la Fonction Publique.
n°78/2023 Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2022| approuvée du budget principal et des budgets annexes.
n°79/2023 |Compte Administratif budget principal - exercice 2022. approuvée
n°80/2023 |Compte Administratif budget annexe de l'assainissement -| approuvée exercice 2022.
n°81/2023 |Compte Administratif budget annexe du port public -| approuvée exercice 2022.
n°82/2023 |Compte Administratif budget annexe régie des transports -| approuvée exercice 2022.
n°83/2023 |Compte Administratif budget annexe du parking Gleizes -| approuvée exercice 2022.
n°84/2023 |Compte Administratif 2022 du budget annexe du cimetière| approuvée - vente de caveaux.
n°85/2023 [Compte Administratif budget annexe de la maison| approuvée funéraire - exercice 2022.
n°86/2023 [Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice| approuvée 2022 du budget principal et des budgets annexes.
n°87/2023 [Attribution d'une subvention exceptionnelle à L'Association| approuvée Cavalairoise Accueil des Villes Françaises "AVF ". n°88/2023 Rapport des délégataires du service public des plages -| approuvée Exercice 2022.
n°89/2023 Rectification d'une erreur matérielle — Approbation de la| approuvée modification du périmètre administratif du port de
Cavalaire-sur-Mer.
n°90/2023 |Approbation de la convention d'occupation temporaire du| approuvée domaine public entre la Ville de Cavalaire-sur-Mer et la
SAS Electric 55 Charging.
n°91/2023 Approbation de la convention relative à la réalisation du| approuvée diagnostic d'archéologie préventive sur la commune de
Cavalaire, cœur de ville.