Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du 31 mai 2023
Procès Verbal - pv 31 mai 2023
Déliberation - liste des deliberations conseil du 29 juin 2023
Déliberation - deliberations du conseil du 2 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 20 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations conseil du 25 avril 2023
Déliberation - liste des deliberations du 7 novembre 2023 1
Déliberation - liste des deliberations du 9 fevrier 2023
Déliberation - deliberations du 14 decembre 2023
Déliberation - deliberations du 7 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations conseil du 31 mai 2023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Cavalaire-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 31 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Service Ascemtesn
Affichage du 3 [QG.{ 223 8.
au SAR LIOLE.
CAVALAIRE
VILLE DE CAVALAIRE SUR MER - CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° des
délibérations
Intitulé de la délibération Décision
n°062/2023 Vente de l'action Société Publique Locale "Golfe de Saint Tropez Tourisme" détenue par la commune de | Approuvée Cavalaire sur Mer à la Communauté de communes du
Golfe de Saint-Tropez.
n°063/2023 Stationnement payant : mise à l'écart du droit
d'opposition des usagers à la collecte d'immatriculation | Approuvée
des véhicules.
n°064/2023 Politique communale de stationnement : modification des abonnements plaisanciers - parking du Revest -
Gestion SPL Port Héracléa.
Approuvée
n°065/2023 Commune touristique : lancement du renouvellement de la dénomination. Approuvée
n°066/2023 Demande d'octroi de la protection fonctionnelle au profit de Monsieur le Maire. Approuvée
n°067/2023 Subvention exceptionnelle aux associations CEL'AVENTURE et LA VIE EN ROSES - Participation | Approuvée au Trophée Roses des Sables 2023.
n°068/2023 Subvention exceptionnelle à l'amicale des sapeurs Approuvée pompiers de Cavalaire-Sur-Mer.
n°069/2023 Procès Verbal de mise à disposition de biens de la commune de Cavalaire-Sur-Mer au SIVOM LITTORAL | Approuvée DES MAURES dans le cadre du transfert de
compétence "collecte des eaux usées"
n°070/2023 Attribution d'un marché public de location et| Approuvée acquisition de motifs d'illumination de Noël pour les
besoins de la Ville de Cavalaire sur Mer et de la SPL
Port Heraclea- Lot 1 location de motifs d'illumination
de Noël
n°071/2023 Attribution d'un marché public de fournitures courantes et services « location et acquisition de motifs] Approuvée d'illumination de Noël pour les besoins de la Ville de
Cavalaire sur Mer et de la SPL Port Heraclea- Lot 2
acquisition de motifs d'illumination de Noël ».
n°072/2023 Approbation de l'avenant n°1 à la convention habitat à caractère multi-sites n°2 conclue entre la Ville de| Approuvée Cavalaire-sur-Mer et l'Etablissement Public Foncier
PACA.
n°073/2023 Convention de mise à disposition d'utilité commune "Forêt" conclue avec la Communauté de communes du | Approuvée golfe de Saint-Tropez.