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Déliberation - liste des deliberations de la caisse des ecoles seance du 29 novembre 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Cavalaire-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations de la caisse des ecoles seance du 29 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
CAISSE DES ÉCOLES DE CAVALAIRE-SUR-MER
SEANCE DU COMITE D’ADMINISTRATION DU 29 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° des
délibérations Intitulé de la délibération Décision
N° 011-23 Provisions pour créances douteuses — Approuvée
méthode de calcul
N° 012-23 Modification et mise à jour du tableau du Approuvée
personnel — exercice 2023