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Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à LA
MATRIE
Le
MERCREDI
10
DÉCEMBRE
2025
à
20H00
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
novembre
2025.
-
Évolution
de
l'offre
culturelle
communale,
en
présence
de
Maxime
CARNEY,
chef
du
service
Sport
et
Culture.
AFFAIRES
FINANCIÈRES
:
Attribution
d’une
subvention
à
l'association
des
donneurs
de
sang
(CLECT)
Monsieur
le
Maire
Proposition
de
non
revalorisation
des
loyers
—- Année
2026
Monsieur
le Maire
RESSOURCES
HUMAINES
:
Assurance
statutaire
- Adhésion
au
contrat
groupe
du
Centre
de
Gestion
de
la
Manche
|
Monsieur
le
Maire
Accueils
périscolaires
—
Création
de
6
emplois
temporaires
à
temps
non
complet
|
Hélène
LEVILLAIN
(7h/35h),
accroissement
d'activité,
du
5 janvier
et
5 juillet
2026
EAU
- ASSAINISSEMENT
:
Décision
modificative
n°3/2025
-
Budget
annexe
Eau/Assainissement.
Monsieur
le Maire
Adoption
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d’adduction |
Patrick
DOUASBIN
d’eau
potable
de
La
Haye
Pesnel
2024.
Réflexion
à
mener
sur
la
régie
municipale
de
l’eau.
Monsieur
le Maire
Redevance
Consommation
d’eau
potable
et
redevance
pour
la
performance
des
réseaux |
Patrick
DOUASBIN
d’eau
potable
pour
l’année
2026.
Transfert
de
la
compétence
assainissement
au
SMAAG
- transfert
de
l'actif et
du
passif
|
Monsieur
le Maire
Désignation
des
représentants
de
la
commune
pour
siéger
au
SMAAG
Monsieur
le
Maire
Calendrier
:
Noël
des
enfants
: samedi
13
décembre
2025
Repas
des
aînés
: samedi
20
décembre
2025
Vœux
à
la population
: mercredi
7 janvier
2026
à
19h30
Conseil
municipal
: mercredi
28
janvier
2026
à
20h00
LA
HAYE
PESNEL,
le
3
DÉCEMBRE
2025