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Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - Presse Ordre du jour
Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - Presse Ordre du jour Copie
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
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Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Justice et droit,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MAIRIE
Le
LUNDI
28
JUILLET
à
20H00
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
juin
2025.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Présentation
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionales
des |
Monsieur
le
Maire
Comptes
Jean-Jacques
BÉZIERS
Don
de
l'association
2APH
RESSOURCES
HUMAINES
:
Mise
en
place
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
|
Maryse
GUESNON
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel)
pour
le
cadre
d'emploi
des
Animateurs
—
Filière
Animation
Création
des
emplois
temporaires
- Accroissement
d'activité
- à
temps
non
complet |
Monsieur
le
Maire
(7h/35h)
pour
l'animation
des
temps
méridiens
— Année
scolaire
2025-2026
Création
de
deux
emplois
d’apprenti
(octobre
2025-décembre
2026)
Monsieur
le
Maire
Création
d’un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
(35h/35h)
d'adjoint |
Monsieur
le
Maire
d'animation
— du
1e
septembre
2025
au
31
août
2026
—
accroissement
d'activité
Création
d’un
emploi
non
permanent
-
Accroissement
d'activité
-
Adjoint |
Monsieur
le
Maire
technique
territorial
à
temps
non
complet
(14h/35h)
-
Année
scolaire
2025-2026
SPORT
ET
CULTURE
:
Organisation
d'une
saison
de
spectacles
« Villes
en
scène
» - Convention
Jean-Jacques
BÉZIERS
Mise
à
disposition
de
l'équipement
sportif
Lanos
Dior
-
Convention
avec
le
FC |
Monsieur
le
Maire
THAR
Monsieur
le
Maire
Mise
à
disposition
de
l’équipement
sportif
Lanos
Dior
-
Convention
avec
les
instances
fédérales
QUESTIONS
DIVERSES
:
Avis
sur
le
Projet
Culturel
de
Territoire
de
GTM
Calendrier : Conseil
municipal
: mercredi
24
septembre
2025
à
20h00
Commission
des
finances
: à
fixer
LA
HAYE
PESNEL,
le
22
JUILLET
2025
D
Le
Maïre
Alain
NAVARRET