Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour presse
Ordre du Jour - Presse Ordre du jour
Ordre du Jour - presse ordre du jour
Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - Presse Ordre du jour Copie
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - presse ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - presse ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Justice et droit,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à LA
MATRIE
Le
MERCREDI
26
JUIN
2024
à
20
H
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
29
mai
2024.
AFFAIRES
GÉNÉRALES :
Demande
d’aide
financière
exceptionnelle
à
la
CAF
de
la
Manche
Monsieur
le Maire
AFFAIRES
FINANCIÈRES
:
Modification
des
tarifs
de
l’aire
de
service
de
camping-car
Patrick
DOUASBIN
RESSOURCES
HUMAINES
:
Modification
du
temps
de
travail
d’un
adjoint
territorial
d'animation
principal
2ème
classe
Maryse
GUESNON
ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION
:
Modification
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
éducateur
sportif
de
l'association |
Monsieur
le
Maire
Patronage
Laïque
AVRANCHES
Handball
au
profit
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel.
Vote
des
tarifs
des
accueils
périscolaires
et
extrascolaires,
à
compter
du
1®
septembre
2024.
Monsieur
le
Maire
SPORT
ET
CULTURE
:
Organisation
d’une
saison
de
spectacles
« La
Manche
met
les
Villes
en
Scène
» - Signature |
Jean-Jacques
BÉZIERS
d’une
convention
Questions
diverses
:
Calendrier : Elections
législatives
: 30
juin
et
7 juillet
2024
Commission
des
Finances
: mardi
2 juillet
2024
à
18h30
Conseil
municipal
: lundi
29
juillet
2024
à
20h00
Commission
Ressources
Humaines
: date
à fixer
-
Questions
et
informations
diverses.
LA
HAYE
PESNEL,
le
20
juin
2024