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Ordre du Jour - PRESSE ordre du jour
Ordre du Jour - presse ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Convocation - CONVOCATION PRESSE OJ
Ordre du Jour - presse ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - presse ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
;
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MAIRIE
Le
MERCREDI
30
OCTOBRE
2024
à
20
H
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
septembre
2024.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Avenant
à
la
Convention-cadre
Petites
Villes
de
Demain
valant
Opération |
Monsieur
le
Maire
Revitalisation
du
Territoire
RESSOURCES
HUMAINES
:
Demande
de
détachement
d’un
agent
-
Création
d’un
emploi
d'ATSEM
de
2ème |
Maryse
GUESNON
classe
à
temps
complet
à
compter
du
ler janvier
2025.
AFFAIRES
SCOLAIRES
:
Portage
multi
communal
des
accueils
périscolaires
-
Approbation
d’une
nouvelle
|
Monsieur
le
Maire
grille
tarifaire
1°
janvier
2025.
Portage
multi
communal
des
accueils
périscolaires
- Signature
d’une
convention
Monsieur
le
Maire
AFFAIRES FINANCIÈRES : Taxes
foncières
—
7
place
de
l'Eglise
-
LA
HAYE
PESNEL
—
Remboursement
d'un |
Monsieur
le
Maire
tiers
Monsieur
le
Maire
Révision
du
loyer
situé
au
1A,
rue
Guillaume
le
Conquérant
-
LA
HAYE
PESNEL
Monsieur
le
Maire
Décision
modificative
n°1/2024
-
Budget
principal
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
Décision
modificative
n°2/2024
- Budget
annexe
Eau-Assainissement
Monsieur
le
Maire
Adoption
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS) |
Patrick
DOUASBIN
d’adduction
d’eau
potable
de
La
Haye
Pesnel
2023
Adoption
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS) |
Patrick
DOUASBIN
d’assainissement
collectif
de
La
Haye
Pesnel
2023.
INTERCOMMUNALITÉ
:
Transfert
de
la
compétence
Eau-Assainissement
— Actualités
Monsieur
le
Maire
Projet
de
pôle
socio-culturel
- Actualité
Monsieur
le
Maire
QUESTIONS
DIVERSES
:
Repas
des
cheveux
blancs
Vœux Calendrier
:
Conseil
municipal
: mercredi
27
novembre
2024
à
20h00
Commission
des
travaux
: date
à fixer
Inauguration
SOLS50
: date
à
fixer
Commissions
des
Finances
:
+
Lundi
3
février
2025
(à
partir
de
15h)
: présentation
des
besoins
par
les
chefs
des
services
+
Mardi
11
et
mercredi
19
février
à
18h
: budget
principal
/
Fonctionnement
+
Lundi
3
mars
à
18h
: budget
principal
/
Investissement
+
Mardi
11
mars
à
18h
: budgets
annexes
Eau
et
Lotissement
LA
HAYE
PESNEL,
le
23
octobre
2024
Le
Maire,
Alain
AVARRET