Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 31 janvier 2014 4fdd
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 21 janvier 2011 37af
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 25 mai 2012 bef2
Conseil Municipal - conseil municipal 29 janvier 2016 b2bc
Conseil Municipal - conseil municipal mercredi 16 novembre 2011 7534
Conseil Municipal - conseil municipal 30 janvier 2015 1c93
Conseil Municipal - Conseil municipal 15 septembre 2017 3030
Conseil Municipal - Conseil municipal 20 octobre 2017 73f8
Conseil Municipal - Conseil municipal 3 mars 2017 a1c4
Conseil Municipal - Conseil municipal 28 juin 2017 774c
Conseil Municipal - Conseil municipal 27 janvier 2017 9ff5
Document publié le Vendredi 27 janvier 2017 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 27 janvier 2017 9ff5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Conseil municipal 27 janvier 2017
1) Forêt
Le conseil municipal prend note des travaux programmés en forêt pour l’année 2017, travaux
s’élevant à la somme de 19 713 € HT.
En septembre 2014, le conseil municipal avait acté la création d’une zone hydromorphe de 8 ha en
forêt communale. Le dossier venant seulement d’être pris en compte et les conditions de cette
création ayant changé, une nouvelle délibération est prise. Une aide de 36 520€ (Etat plus union
européenne) est prévue pour cette réalisation.
Etant donné le nombre d’accidents, de plus en plus nombreux chaque année, une ou deux journées
de formation seront organisées, cet automne, à l’intention des affouagistes.
2) RIFSEEP
Le Conseil municipal met en place, pour ses agents, ce nouveau régime indemnitaire obligatoire
depuis le 1er janvier 2017. Une IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertises) est donc
créée à cette date.
3) Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention annuelle de prêts (livres, iPads,
tablettes…) avec la médiathèque départementale.
4) Le conseil municipal renouvelle le contrat de prestation passé avec la Chambre d’agriculture pour
la surveillance de notre zone de captages.
5) Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel
contractuel proposée par le Centre de gestion.
6) Ingénierie 70
L’Agence départementale « Ingénierie 70 » vient de prendre la compétence « assistance
informatique aux collectivités », la commune décide d’adhérer à ce service.
7) Emplois
-Madame Ricardo- Goncalves Isabelle effectue maintenant le ramassage scolaire communal. Elle est
donc passée de 20h à 30h au 1er janvier 2017.
8) Travaux sur les réseaux AEP
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention d’assistance avec l’Agence
Ingénierie 70 pour les travaux préparatoires liés au remplacement des réseaux AEP prévus cette
année, ce qui permettra de pouvoir préparer et envoyer les demandes de subventions liées à ce
projet.
9) Divers
Le balayage des rues est confié, cette année encore à la société Bernardin d’Aillevillers.
Le conseil vote la modification des statuts de la CCHC.
Le repas des Aînés aura lieu le dimanche 14 mai.
Prochain conseil : 3 mars