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Conseil Municipal - Conseil municipal 15 septembre 2017 3030
Document publié le Vendredi 15 septembre 2017 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 15 septembre 2017 3030)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil municipal 15 septembre 2017
Investissements 2017
Monsieur le Maire fait un « point d’étape » sur les investissements programmés cette année :
projets terminés avec subventions demandées, reçues, partiellement reçues ou en attente.
Mise aux normes
Travaux AEP (2016)
Jardin public
AD : réfection des routes à la sortie de l’hiver
Eclairage public
Vidéo protection dossiers en attente d’autorisation et de subventions
Chemin de la station
Réfection des façades
Lasurage et peinture des boiseries des bâtiments communaux du Centre bourg
2 Coffrets électriques vétustes à remplacer : travaux réalisés avant l’été
Eclairage salle Tenlor : en cours de réalisation
Cimetière : installation de mini caveaux et de cases supplémentaires au columbarium
Fossé du bas du village
Grillage école devant l’école maternelle Ces travaux seront réalisés cet automne.
Logements école
AMO maison Dévoille en attente
Budget
Nous avons reçu un courrier de Monsieur le Sénateur nous indiquant, avec beaucoup de regrets, qu’il
n’est plus en mesure d’honorer l’aide qu’il nous avait promise pour nos travaux du Centre bourg.
RPQS (rapport sur le prix et la qualité du service public)
- EAU : à noter dans ce rapport « l’indice d’avancement sur la protection de la ressource en eau » :
les travaux réalisés ces dernières années nous donnent un indice enviable 80%. Nous espérons, en
2018, pouvoir réaliser la dernière tranche de travaux ce qui améliorera encore cet indice.
-ASSAINISSEMENT : Taux de desserte 96, 69 % Là encore, il nous reste quelques petites zones à
traiter.
Forêt
Les ventes réalisées cette année sont conformes aux prévisions, voire en légère hausse.
Les inscriptions au rôle d’affouage se poursuivent. En raison du travail à effectuer dans certains lots,
ceux-ci ont été plus importants.
Le conseil municipal souhaite continuer, cette année encore, la plantation de « sapins de Noël » avec
les enfants des écoles.
Employés
Fin 2001, lors du passage aux 35h, une délibération définissant les temps de travail des employés
communaux, avait été prise. Dans cette délibération, figurait, entre autres, la définition et la mise en
place du régime d’astreinte. On vient de nous faire savoir qu’il fallait délibérer à nouveau et mieux
définir ce régime. Le conseil municipal en prend acte. Une nouvelle délibération est donc prise. Problèmes estivaux
Monsieur le Maire énumère, tout en le déplorant, les incivilités auxquelles nous avons été confrontés
cet été, tant au centre du village qu’à l’école ou au stade : bruit jusque tard dans la nuit, détritus,
matériel détérioré ou cassé… Il espère qu’avec l’arrivée de la surveillance vidéo, cela s’améliorera
l’été prochain.
Divers
Tarifs location de salles : Pour la salle Suzanne Parisot, une contribution forfaitaire pour le chauffage
est demandée entre le 1er octobre et le 30 avril. A l’avenir, il en sera de même pour les autres salles :
salles d’automne et salle d’asile (10€ ) .
Une nouvelle convention avec l’ADMR est à la signature. Elle acte la participation de celle-ci pour
l’utilisation de notre salle d’automne un troisième jour chaque semaine.
Aire de jeux : Nous avons eu la visite cet été d’un contrôleur de la DDCSPP de Haute-Saône. Il a
constaté que notre aire de jeux était en bon état.
Cimetière : les mini caveaux étant mis en place, le conseil municipal fixe le prix d’achat (concession +
caveau) à 400 €. Tous les 30 ans, pour renouveler les concessions des cases du columbarium comme
des mini caveaux, il en coûtera 70€.
En fin de conseil, Monsieur le Maire évoque les sujets d’actualité : étang de la Petite Charme, école,
Lidl, entreprises Eurocooler et Py…
Prochain conseil : vendredi 20 octobre