Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 27 06 2024
Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 08 11 2023
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 12 04 2024
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 20 03 2026
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 07 08 2025
Déliberation - Tableau Delib Conseil Municipal 08 03 2024
Conseil Municipal - Cpte rendu du conseil municipal du 5 06 2026
Conseil Municipal - Conseil municipal Cpte rendu du 28 03 2022
Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 14 04 2025
Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 15 12 2023
Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 08 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu conseil municipal 08 03 2024)
Thèmes du document : Banque, Logement, Institutions publiques,
Commune
de
MANE
Compte-rendu
de
la
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
08
Mars
2024
à 18
heures
Le
quorum
est
atteint
avec
14
élus
présents.
I —-
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2024
:
Ce
rapport
qui
a été
remis
ultérieurement
aux
élus,
est
projeté
et
commenté
par
Monsieur
Le
Maire.
Il retrace
les
résultats
financiers
publics
et
les
comparaisons
européennes.
Il retrace
les
dépenses
et
recettes
2023
de
la Commune
basées
sur
le Compte
Administratif
2023
provisoire.
Il présente
également
la situation
financière
de
la Commune
par
rapport
à d’autres
communes
de
la même
strate.
Il est
également
diffusé
les
documents
suivants
:
æ
Explosion
de
l'inflation
sur
deux
ans
— Forte
augmentation
de
l'énergie
et
alimentation
æ
Dette
de
la collectivité
— les
loyers
permettent
de
prendre
en
charge
la totalité
des
annuités
des
emprunts.
La
fiscalité
n’est
pas
impactée.
æ
Comparaison
Mane
avec
diverses
communes
æ
Résultat
provisoire
CA
2023
æ
Pôle
scolaire
æ
Engagement
dépenses
2024
æ
Epargne
Brute
— le
désendettement
de
la Commune
est
de
8 années
æ
Bourgade
— Lot
Sud
-— Il
a été
suggéré
de
le démolir
afin
de
créer
un
parking
L’Administration
souhaite
que
la Collectivité
conserve
le bâti
afin
de
ne
pas
toucher
aux
espaces
verts
IT
- Demande
de
mise
à disposition
d'une
parcelle
complantée
d'oliviers
:
A l'unanimité,
les
élus
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à signer
le prêt
à usage
à intervenir.
III
- Propriété
de
Châteauneuf
et
La
Charié
— Location
:
A l'unanimité,
les
élus
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à signer
le contrat
de
prêt
à usage
à intervenir
pour
les
parcelles
communales
sises
La
Charié.
La
question
pour
la propriété
de Châteauneuf
est
reportée.
IV
— Propriété
Miravail
:
A
l'unanimité,
les
élus
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à solliciter
:
les
financements
auprès
de
la DRAC
et
le Conseil
Départemental,
&
dérogation
auprès
Monsieur
Le
Préfet
pour
dépassement
du
plafond
des
80%
de
financements
1/2 V
— Prime
de
pouvoir
d’achat
:
A l'unanimité,
les
élus
sont
favorables
au
versement
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
aux
agents,
au
taux
maximum.
VI
- Aménagement
Le
Grand
Chemin
— Avenant
URBELEC
:
A l’unanimité,
l’Assemblée
autorise
la signature
de
l’avenant
à intervenir
avec
la Sté
URBELEC. VII
— Location
garage
BOUCHET
:
A l'unanimité,
les
élus
sont
favorables
à la
prorogation
de
cette
location
VIII
— Enfouissement
BT
Grand
Rue
Vieille
— Convention
avec
le
SDE
:
A l'unanimité,
l’Assemblée
autorise
la signature
de
la convention
à intervenir
avec
le
SDEOA4,. IX
-— Ilot
de
la
Bourgade
-— Ilot
Nord
(Ilot
1C)
—- Demandes
de
financement
:
A l’unanimité,
les
élus
sont
favorables
pour
solliciter
les
financements
pour
lilot
1C
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
de
:
&
]a surcharge
foncière,
&
du
soutien
à la
construction
de
logements
sociaux
X
— Stérilisation
chats
errants
—- Convention
30
Millions
d’Amis
:
A l'unanimité,
les
élus
autorisent
la signature
de
la convention
à intervenir
avec
la
Fondation
30
Millions
d’Amis
pour
la Campagne
de
stérilisation
des
chats
errants
pour
2024.
Mane,
le
12
Mars
2024