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Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 07 08 2025
Document publié le Jeudi 7 août 2025 par la commune de Mane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu Conseil Municipal 07 08 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Assurance,
Compte-rendu
de
la Réunion
du
Conseil
Municipal
du
07
août
2025
à
18
heures
Le
quorum
est atteint
avec
11 élus
présents
et 1 procuration.
3 élus
absents.
I —
DECISIONS
MODIFICATIVES
BUDGET
PRINCIPAL
et BUDGET
EAU
& ASSAINISSEMENT
VOTE
: Accord
de tous
les Conseillers
présents.
II - SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Bibliothèque
pour
tous
Amicale
des
sapeurs
pompiers
de
Forcalquier
Société
de boules
la Manaraïine
Association
Saint André
Prévention
routière
Société
de
chasse
la Manaraine
Centre
communal
d’action
sociale
Coopérative
scolaire
de
Mane
VOTE
: Accord
des
Conseillers
présents
1 abstention
pour
Saint André
III
- BOURGADE
SUD
Solliciter les financements
de l'ANAH
et conseil
régional.
VOTE
: Accord
à l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
IV
-MIRAVAIL
Travaux
d'urgence
:
VOTE
: Accord
des
conseillers
présents
ou
représentés,
1 abstention.
Demande
de
financement :
Ïl est
proposé
à l’assemblée
de
solliciter
une
aide
financière
auprès
de la DRAC
et auprès
de
la
DETR. VOTE
: Accord
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés.
INFORMATION
: ETUDE
D'IMPACT
FINANCIER
V
- LOTISSEMENT
SAINT
ESTEVE
Signature
des
marchés
VOTE
: pour
autoriser
la signature
des
marchés
par
Monsieur
le Maire
Accord
à l'unanimité
des
conseillers.
PRET
RELATS
:
VOTE
pour
la réalisation
du
prêt
relais
Accord
à l'unanimité
des
conseillers.VI -
TERRAIN
DE
LA
BRUNE
Déclaration
d'intention
d’aliéner
:
Accord
à l’unanimité
sur le notaire
qui
signera
l'acte.
Ouverture
des
crédits
nécessaires
:
Pour
organiser
les financements
: unanimité
des
conseillers
VII
- PARC
DU
LUBERON
VOTE
: Accord
des
conseillers
présents
ou
représentés
pour
un
refus
d'intégration
d'office,
1
abstention. VIII
- POLE
SCOLAIRE
et
RESEAU
CHALEUR
VOTE
: unanimité
des
conseillers
pour
les demandes
de
financements.
IX
- CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
/ REPRESENTATION
Proposition
de
maintenir
2 sièges
et non
pas
un
pour
Revest
du
Bion.
Pour
les autres
communes
de la CCHPPB,
le nombre
de
siège
est inchangé.
VOTE
: A l'unanimité
des
conseillers
restants.
X
- MUTUELLE
SANTE
Les
collectivités
devront
également
la prise
en
charge
partielle
de la mutuelle
de
santé
à
compter
du
01 janvier
2026
La
participation
de la collectivité
sera
au
minimum
de
15€
par
agent
et par
mois.
Le
centre
de
gestion
a engagé
une
consultation
auprès
des
assureurs.
Il est proposé
au
conseil
de
profiter
de cette
opportunité.
VOTE :
pour
les
25
€
: unanimité
des
conseillers
restants
VOTE
: pour
la consultation
par
le centre
de
gestion
: unanimité
des
conseillers
restants.
XI
—
SDEo4
CONVENTION
DE
SERVITUDES
Un
projet
d'enfouissement
de lignes
électriques
au
Grand
Chemin
est en
cours,
avec
suppression
des
fils aériens.
VOTE
: à l'unanimité
des
conseillers
restants.
XII-
VENTE
DE
PIERRES
/
DEMOLITION
BOURGADE
VOTE
: à l'unanimité
des
conseillers
restants.
Séance
levée
à 19h15.
Mane,
le 07
août
2025