Conseil Municipal - CM 27 06 2022

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Conseil Municipal - CM 27 06 2022 Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Saint-Laurent-Blangy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 06 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse, Conseil Municipal

du 27 juin 2022

Décisions :

du 17 mars 2022: Signature d’un marché public avec la société CREONS VERT de Gavrelle pour un accord cadre mono attributaire pour l’entretien des espaces verts communaux.

du 17 mars 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'artiste intervenant Mathilde DUCHENE d’Arras pour des animations à la médiathèque.

du 28 mars 2022: Signature d’une décision du Maire avec Perrine LENGRAND de Maroeuil et Pascal MOUCHET de Roubaix pour une convention de partenariat pour la formation coaching élus.

du 5 avril 2022: Signature d’un marché public avec la société PINSON PAYSAGE de Lens pour l’entretien du terrain synthétique.

du 5 avril 2022: Signature d’un marché public avec la société ID VERSE d’Aix-Noulette pour l’entretien du terrain d’honneur.

du 14 avril 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'artiste intervenant Léa KONCZAK d’Arras pour des animations à la médiathèque.

du 14 avril 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'artiste intervenant Antoine KEMPA d’Arras pour des animations à la médiathèque.

du 15 avril 2022: Signature d’une décision du Maire modification du montant maximal de l’encaisse de la régie de recettes pour les redevances de cantine (régie N° 132).

du 15 avril 2022: Signature d’une décision du Maire modification du montant maximal de l’encaisse de la régie de recettes relative aux participations aux garderies (régie N° 140).

du 15 avril 2022: Signature d’une décision du Maire modification du mode de recouvrement de la régie de recettes pour la crèche municipale (régie N° 139).

du 21 avril 2022: Signature d’un marché public avec la société VERDIPOLE de Seclin pour le traitement des déchets dangereux au parc Lecup.

du 21 avril 2022: Signature d’un marché public avec la société SNPC de Beaurains pour l’aménagement de liaison piétonne entre le parc Lecup et le parc d’Immercourt.

du 21 avril 2022: Signature d’un marché public avec la société SBT COLUMBARIUM de Longfosse pour la fourniture et pose d’un columbarium de 9 concessions.

du 28 avril 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'artiste intervenant Fanny PINNEL de Lille pour des animations à la médiathèque.

du 12 mai 2022 : Signature d'un marché public avec la société SNPC de Beaurains pour des travaux de requalification du bassin bio du parc Jean-Pierre Deleury.

du 17 mai 2022 : Signature d'un marché public avec la société BERNARD SECURITE PROTECTION de Saint-Nicolas-lez-Arras pour une mission de surveillance, de gardiennage, de contrôle et de sécurité des personnes lors des manifestations organisées par la ville.

du 20 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'Association YES OR NO de Paris dans le cadre de la fête du vélo le 18 juin 2022.

du 20 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'Association ZOONE LIBRE d'Hellemmes- Lille dans le cadre de la fête du vélo le 18 juin 2022.

du 20 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec la Compagnie IN ILLO TEMPORE de Lille dans le cadre de la fête du vélo le 18 juin 2022.du 20 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'Association ENCHANTANT de Lille dans le cadre de la fête du vélo le 18 juin 2022.

du 20 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'Association ENJEU d'Avion dans le cadre de l'événement « La rue aux enfants » le 20 août 2022.

du 24 mai 2022 : Signature d'un marché public avec la société SNPC de Beaurains pour des travaux de réfection du cheminement piéton du parc des prairies d'Hervin.

du 27 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'artiste intervenant Emilie PARIENTE d'Oigines pour des animations à la médiathèque.

du 27 mai 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'association Les Pinatas de Lille pour des animations à la médiathèque.

du 2 juin 2022 : Signature d'un marché public avec la société C4M de Feuchy pour la fourniture et pose de faux-plafonds à l'école Langevin.

du 9 juin 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'autrice et illustratrice Malika DORAY de Paris à l'occasion des rencontres annuelles d'auteurs illustrateurs 2022.

du 9 juin 2022: Signature d’une décision du Maire avec l'artiste Nathalie Bonnet d'Arras pour animations à la médiathèque.

Le conseil municipal a :

- approuvé le compte de gestion 2021.

- approuvé le compte administratif 2021.

- approuvé l'affectation du résultat de fonctionnement.

- voté la décision modificative n°1 du budget 2022.

- autorisé le versement de subventions aux associations.

- autorisé d'éteindre la créance de la société Valorisport.

- autorisé l'admission en non valeur des créances irrécouvrables.

- validé le montant de la provision pour créances douteuses.

- émis un avis favorable sur le projet de Sage Scarpe Amont.

- autorisé la signature de l'avenant à la convention mise à disposition de locaux avec la société New Transports.

- émis un avis favorable pour la cession d'un logement locatif social.

- autorisé la modification du règlement intérieur de la médiathèque.

- autorisé les remboursements d'accueil de loisirs 2022.

- fixé la rémunération des animateurs des accueils de loisirs.

- fixé les modalités de fonctionnement et de tarifs pour l'accueil de loisirs des vacances d'automne.

- fixé les modalités de fonctionnement et de tarifs des accueils de loisirs du mercredi.

- autorisé la mise en place d'une étude surveillée pour l'année scolaire 2022/2023.- autorisé le recrutement d'enseignants pour l'étude surveillée dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires.

- fixé le montant des crédits pour l'achat de fournitures scolaires 2022.

- créé un poste d'attaché à temps complet.

- créé un poste d'ingénieur à temps complet.

- créé dix emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité. (En application du code général de la fonction publique)

- créé un poste de personnel vacataire pour la rédaction d'articles destinés au journal communal.

- autorisé la création d'un comité social territorial.

- créé un poste de technicien à temps complet.