Compte-Rendu - Compte rendu 27 06 2018

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Compte-Rendu - Compte rendu 27 06 2018 Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune de Saint-Laurent-Blangy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 27 06 2018)Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Conseil Municipal du 27 juin 2018

Décisions du Maire :

du 30 mars 2018 : Signature d'un marché public avec la société ARIMA Consultants de Paris dans le cadre d'une assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurance de la Commune.

du 9 avril 2018 : Signature d'un marché public avec la société NOE Pierre de Saint-Laurent- Blangy dans le cadre d'une consultation relative aux prestations de maintenance et d'entretien des installations d'éclairage public de la ville de Saint-Laurent-Blangy – Années 2018 et 2019.

du 9 avril 2018 : Signature d'un marché public avec la société CRÉONS VERT de Gavrelle dans le cadre d'une consultation relative aux prestations d'entretien des espaces verts, tonte,taille, élagage et abattage d'arbres sur le territoire de la Commune de Saint-Laurent-Blangy. Années 2018 et 2019.

du 11 avril 2018 : Signature d'une décision du Maire avec l'Agence Philippe THOMAS de Lille pour une mission d'assistance pour la programmation de travaux de réhabilitation et d'aménagement du domaine de Vaudry Fontaine.

du 9 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec Flavien RIEZ d'Arras pour l'animation d'ateliers de pratique musicale et ryhmique à la médiathèque Jean-Paul Fleurquin.

du 9 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec Sophie FOURDINIER d'Arras pour l'animation d'ateliers de pratique des arts plastiques à la médiathèque Jean-Paul Fleurquin.

du 14 mai 2018 : Signature d'un marché public avec la société TPF Utilities de Fretin dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose d'une fontaine avec filtres au parc de la Brayelle.

du 16 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec Maître Benjamin LE RIOUX d'Arras pour des conseils dans le cadre de l'état d'abandon d'une maison à usage d'habitation.

du 18 mai 2018 : Signature d'un marché public avec la société HORTI FLANDRE de Lomme dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et à la livraison de plants pour fleurissemlent.

du 23 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec Maître Benjamin LE RIOUX d'Arras pour des conseils dans le cadre de l'état d'abandon d'une maison inoccupée.

du 23 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec Maître Benjamin LE RIOUX d'Arras pour des conseils dans le cadre de l'état d'abandon d'une maison inoccupée.

du 28 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec l'assureur SMACL pour une acceptation d'une indemnité de sinistre.

du 29 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie « ZIZANIE » de Taverny pour le spectacle « Les Zylluminées » le samedi 8 décembre 2018 dans le cadre du marché de Noël.

du 29 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie « ZIZANIE » de Taverny pour le spectacle « Les Elfes des Pôles » le dimanche 9 décembre 2018 dans le cadre du marché de Noël.

du 29 mai 2018 : Signature d'une décision du Maire avec l'association « L'Ame Strong » de Lille pour le concert « Bal Rock on the Charts » le samedi 30 juin 2018 pour l'événement Saint- Laurent-Blangy en Fête.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie BRUIT DE COULOIR de Saint-Laurent-Blangy pour la location du chapiteau du 4 au 9 octobre 2018 lors du festival « Récréascènes ».

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie POC de Nantes pourdeux représentations du spectacle BPM les 7 et 8 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec l'Association LE MONTREUR de Brindas pour deux journées de spectacle GAINE PARK les 5 et 6 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie LA RAVI de Bondy pour trois représentations du spectacle DUOKAMI les 5 et 6 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie LA PALPITANTE d'Ivry- sur-Seine pour trois représentations du spectacle Ballon Rouge les 7 et 8 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie LA MECANIQUE DU FLUIDE de Roubaix pour deux représentations du spectacle VOLE les 5 et 6 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie LA WAID d'Amiens pour trois représentations du spectacle LES FRERES BRICOLO les 7 et 8 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie TOURNEBOULE de Lille pour deux représentations du spectacle COMMENT-MOI JE ! les 7 et 8 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie ZAPOI de Valenciennes pour trois représentations du spectacle CHAT/CHAT les 5 et 6 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 05 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec la Compagnie DE FIL ET D'OS de Lille pour trois représentations du spectacle SIMONE IS NOT DEAD les 7 et 8 octobre 2018 dans le cadre des Récréascènes.

du 14 juin 2018 : Signature d'un marché public avec la société ATEOS de Feuchy dans le cadre de la fourniture et pose de climatisations dans les serveurs informatiques de l'école Langevin et du Cyber.

du 15 juin 2018 : Signature d'une décision du Maire avec Aurore PIGNARD GALVAIRE de Bully- les-Mines dans le cadre de l'exposition des cycles André Bertin le 30 juin 2018.

Le conseil municipal a :

- approuvé le compte de gestion 2017.

- approuvé le compte administratif 2017.

- approuvé l'affectation du résultat de fonctionnement.

- voté la décision modificative n°1 du budget 2018.

- autorisé l'admission d'une créance en non-valeur.

- autorisé la suppression de la régie de recettes « Manifestations artistiques et culturelles ».

- adopté le rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) pour la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE).

- autorisé la signature de l'avenant N°1 à la convention d'entente entre les communes d'Arras et de Saint-Laurent-Blangy pour la construction et le fonctionnement d'une école maternelle et de ses activités périscolaires.- autorisé la dans le cadre de la coopération intercommunale la constitution d'un groupement de commandes entre les villes d'Arras, Achicourt, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas, Beaurains, la Caisse des écoles et le CCAS de la ville d'Arras pour la modernisation de la messagerie.

- approuvé la convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Fédération de l'Energie du Pas- de-Calais (FDE 62).

- autorisé le lancement de la procédure de reprise des concessions à l'état d'abandon au cimetière communal.

- autorisé la signature d'une convention d'entretien de parcelles communales par pâturage.

- créé des emplacements publics destinés à la vente ambulante.

- modifié les tarifs de la fréquentation de la base nautique.

- décidé l'ouverture d'un espace jeunes pour l'été 2018.

- fixé les modalités de fréquentation et de tarifs 2018 pour l'accueil récréatif du mercredi matin.

- fixé les modalités de fonctionnement et de tarifs pour l'accueil de loisirs du mercredi après-midi.

- fixé le montant des crédits fournitures scolaires 2018.

- autorisé la mise en place d'une étude surveillée.

- autorisé le recrutement d'enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires.

- fixé les modalités de paiement de la garderie.

- autorisé la signature d'une convention de mise à disposition de personnel de la mairie de Saint- Nicolas-lez-Arras auprès de la mairie de Saint-Laurent-Blangy au Relais assistantes maternelles Les Capucines.

- autorisé la signature d'un avenant au contrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales.

- autorisé la signature d'une convention de mise disposition de personnel entre l'association d'animations scientifiques, la commune de Saint-Laurent-Blangy et Monsieur Géry Vare.

- créé 4 postes de vacataires pour l'animation estivale.

- créé un poste d'infirmier en soins généraux de classe normale à temps complet.

- créé un poste d'adjoint d'animation principal de 1ère classe à temps complet et un poste d'adjoint d'animation principal de 2ème classe à temps complet.

- créé trois postes d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet et un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet.

- autorisé le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activités (en application de l'article 3-2 de la loi N°84-53 du 26/01/194).

- fixé le nombre de représentants du personnel au comité technique.

- accordé la mise en œuvre de la protection fonctionnelle à Madame Régine Gouillard.