Conseil Municipal - 2026 09 30 np cm 30 09 2026 partie 2 1

Documents similaires

Conseil Municipal - 2026 09 30 np cm 30 09 2026 partie 1 1

Procès Verbal - NP 2025 05 07 Marie

Procès Verbal - NP 20250113

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 30

Procès Verbal - NP 30102024

unknown - NP 27092023

Procès Verbal - NP 20250326

unknown - NP 27032024

Procès Verbal - NP 25092024

unknown - NP 28022024

Conseil Municipal - 2026 09 30 np cm 30 09 2026 partie 2 1 Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Nueil-les-Aubiers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 09 30 np cm 30 09 2026 partie 2 1)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Note de présentation – 30 septembre 2026

11. Fixation du taux sur la vacance des locaux d’habitation

12. Refacturation « Téléphonie / Informatique » aux communes du 1er semestre 2026 –

Annexe 6Note de présentation – 30 septembre 2026

13. Décision modificative N°3 du budget général 2026, décision modificative n°1 du

budget locations assujetties à la TVA et décision modificative n°1 du budget régie

production chaleur bois (PCB)

FONCTIONNEMENT

Imputation Dépenses Recettes

C/65888 F020- Autres charges diverses de gestion courante - 24 000 €

C/61358 F020- Autres locations mobilières + 3 000 €

C/61521 F322- Entretien et réparations sur terrains + 29 000 €

C/6283 F321 – Frais de nettoyage des locaux + 15 000 €

C/73111 F020-Impôts directs locaux - 105 048 €

C/74111 F020-Dotation forfaitaire des communes + 11 688 €

C/741121 F020-Dotation de solidarité rurale + 35 038 €

C/741127 F020-Dotation nationale de péréquation des communes + 7 197 €

C/744 F020-FCTVA + 10 339 €

C/74718 F020 – Participations Etat + 10 000 €

C/74833 F020-Etat compensation au titre des exonérations de Taxes Foncières + 40 786 €

C/75888 F020-Autres produits divers de gestion courante + 5 000 €

C/023 F01-Virement à la section d’investissement - 8 000 €

TOTAL 15 000 € 15 000 €Note de présentation – 30 septembre 2026

INVESTISSEMENT

Imputation Dépenses Recettes

Opération non affectée

C021 F01-Virement de la section de fonctionnement - 8 000 €

C/10222 F020- FCTVA + 53 000 €

C/1641 F01- Emprunts en cours -137 000 €

Opération 034 - ECOLES

C/1328 F211- Autres subventions d'investissements + 2 000 €

C/1328 F212- Autres subventions d'investissements + 2 000 €

C/2188 F211- Autres immobilisations corporelles + 2 000 €

C/2188 F212- Autres immobilisations corporelles + 2 000 €

Opération 116 - CANTINE GIRAINERIE

C/21351 F281- Installations Générales, agencements, aménagements Bâtiments publics + 8 000 €

Opération 181 - PROJET DE DEVELOPPEMENT

C/13272 F325- Subvention FEDER + 100 000 €

TOTAL 12 000 € 12 000 €

INVESTISSEMENT

Imputation Dépenses Recettes

Opération 101 – IMMEUBLE 48 RUE DE LA GARE

C/21351 F020- Installations Générales, agencements, aménagements Bâtiments publics - 60 000 €

Opération 103 – SALLE DU BOURGNEUF

C/21351 F317- Installations Générales, agencements, aménagements Bâtiments publics + 60 000 €

Opération 105 – IMMEUBLE 10 RUE GUE HOMME

C/21351 F820- Inst. Générales, agencements, aménagements

Bâtiments publics -3 000 €

Opération 107 – SALLE DU BOIS GRIMAUD

C/21351 F020- Inst. Générales, agencements, aménagements

Bâtiments publics + 3 000 €

TOTAL 0 € 0 €Note de présentation – 30 septembre 2026

INVESTISSEMENT

Imputation Dépenses Recettes

C/13188 – Subvention d’équipement + 51 251 €

C/2135 - Installations Générales, agencements, aménagements

Bâtiments publics + 51 251 €

C/2138 – Autres constructions + 3 000 € + 3 000 €

TOTAL 54 251 € 54 251 €

RESSOURCES HUMAINES

14. Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade – Annexe 7

-

-

-

-

-

-Note de présentation – 30 septembre 2026Note de présentation – 30 septembre 2026

15. Formations mutualisées : modification des modalités d’organisation et de

remboursement pour l’année 2026 – Annexe 8Note de présentation – 30 septembre 2026

x

x

xNote de présentation – 30 septembre 2026

x

-

-Note de présentation – 30 septembre 2026

16. Création d'un emploi permanent en vue du recrutement d’un agent spécialisé des

écoles maternelles

-

-

-

-

-Note de présentation – 30 septembre 2026

DECISIONS DU MAIRENote de présentation – 30 septembre 2026Note de présentation – 30 septembre 2026

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES