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unknown - NP 27092023
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 1e
Conseil Municipal - 2026 09 30 np cm 30 09 2026 partie 1 1
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 09 30 np cm 30 09 2026 partie 1 1)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Institutions publiques,
Note de présentation – 30 septembre 2026
NOTE DE PRÉSENTATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
30 septembre 2026
20h00
Salle du conseil municipal Note de présentation – 30 septembre 2026
SOMMAIRE Note de présentation – 30 septembre 2026
INTERCOMMUNALITE – ENVIRONNEMENT
1. Présentation du rapport d’activités 2025 du Syndicat Val de Loire (SVL)
2. Présentation du rapport d’activités 2025 de la Communauté d’Agglomération du
Bocage Bressuirais (CA2B)
3. Projet d’implantation d’une unité de méthanisation sur la commune de Nueil-Les-
Aubiers – Annexes 1.1 et 1.2 Note de présentation – 30 septembre 2026 Note de présentation – 30 septembre 2026
ADMINISTRATION ET FINANCES
4. Approbation d’une convention d’occupation du domaine public communal avec la
communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais pour la tenue de permanences
du service communautaire d’accueil et d’accompagnement des gens du voyage (GVD)
– Annexe 2
5. Mise à jour de l’annexe 1 de la convention de gestion signée avec Deux-Sèvres Habitat
concernant l’ensemble immobilier « Saint Hubert » – Annexes 3.1 et 3.2 Note de présentation – 30 septembre 2026
6. Approbation de deux protocoles transactionnels établis à la suite de dégradations
portant atteinte à des biens communaux – Annexes 4.1 et 4.2 Note de présentation – 30 septembre 2026
Note de présentation – 30 septembre 2026
7. Autorisation de signer un contrat de bail civil de location avec la société
BIOPOMMERIA – Annexe 5
8. Désignation des directeurs des régies à autonomie financière « production d’énergie
photovoltaïque » et « production de chaleur bois » Note de présentation – 30 septembre 2026
9. Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges
transférées
10. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) Note de présentation – 30 septembre 2026