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Déliberation - 25.01.2024.05 Demandes de subvention CD06 manifestations
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - 25.01.2024.05 Demandes de subvention CD06 manifestations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
(Loi
du
5 AVRIL
1884
- Art.
56)
Mairie
de
LA
COLLE
SUR
LOUP
Département
des
Alpes
Maritimes
Arrondissement
de
GRASSE
Nombre
de
membres
Afférents
En
Qui
ont
pris
au
conseil
Exercice
part
à la
municipal
délibération
29
29
27
N°25.01.2024.05
Obiet
de
la délibération
:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
LA
COLLE-SUR-LOUP
SEANCE
DU
25
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le vingt-cinq
Janvier
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
Rose
de
Mai,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-
Bernard
MION,
Maire.
PRÉSENTS
:
M.
MION
- M.
CIRIO
- Mme
CUBIZOLLES
- M.
BORIOS!
- Mme
MARINO
- M.
RODRIGUEZ-
M.
LEMESSIER
- Mme
BRISON
- Mme
PROPETTO
- M.
MORVAN
- M.
DORDONNAT
- Mme
POULAIN
- Mme
TOURIAN
- Mme
Demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Alpes-Maritimes
dans
le
cadre
des
manifestations organisées
par
la
[1
Original.
[]
Expédition
certifiée
conforme
à l'original.
Pour
le Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
Date
de
la convocation
:
18/01/2024
Certifié
exécutoire
compte
tenu
:
De
la date
de
transmission
et
de
réception
en
Préfecture
:
De
la date
de
publication
:
Pour
le Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
MOURTY
- M.
VAN
DEN
BULCKE
- Mme
VERONESE-NARDI
THEVENIAUD
—-
M.
LEGRAND
- M.
VERGES
- M.
PETIT
- M.
DURANTE
PROCURATIONS
:
Mme
MUIA
pouvoir
à Mme
BRISON
M.
FORESTIER
pouvoir
à M
CIRIO
M.
BERNARD
pouvoir
à Mme
MARINO
M.
CASTET
pouvoir
à M
DORDONNAT
Mme
BILLOIS
pouvoir
à Mme
CUBIZOLLES
Mme
TEISSEIRE
pouvoir
à M
RODRIGUEZ
ABSENTES
:
Mme
ROLLAND
Mme
DOLAN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
MARINO
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
CIRIO,
Adjoint
délégué
à l'urbanisme,
aux
travaux,
et
à la
qualité
de
vie,
service
technique
qui
expose
:
L'animation
du
cœur
de
village
est
un
des
leviers
permettant
de
renforcer
l'attractivité
et
le dynamisme
de
la commune.
C’est
pourquoi
la municipalité
s'attache
à organiser
des
évènements
tout
au
long
de
l’année
au
travers
le service
municipal
de
l'évènementiel.
Certains
évènements
attirent
de
nombreux
visiteurs
et
nécessitent
la
mise
en
place
de
dispositifs
de
sécurité
et
de
secours
adaptés
pour
répondre
aux
obligations
légales
et s'assurer
du
bon
déroulement
de
chacune
des
manifestations
dans
un
contexte
de
vigilance
renforcé
à
risque
attentat.
Le
Conseil
Départemental
des
Alpes-Maritimes
peut
accompagner
et
soutenir
les
collectivités
financièrement
pour
ce
type
de
dispositif.
114
AR Prefecture
006-210600441-20240125-25_01_2024_05-DE Reçu le 07/02/2024 Publié le 07/02/2024
07 FEV. 2024 07 FEV. 2024
N°
45.01.2024.05
- Demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Alpes-Maritimes
danl
te cadre
des
manifestations
organisées
par
la commune
au
titre
de
l’année
2024
stdons
organisées
par
la ville
chaque
année,
la commune
est
Dhs
+
!
CREER
«
En
effet,
au
printemps
et
en
automne,
respectivement
le 24
mars
(report
le 31
mars
si pluie)
et le
6
octobre
{report
le 13
octobre
si pluie}
la commune
organise
deux
vide-greniers
de
plus
de
250
exposants
dans
les
rues
du
village.
Is
accueillent
près
de
4000
visiteurs
chacun
au
plus
fort
de
la
journée. Pour
la sécurité
des
visiteurs,
l’estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
dépenses
Vide-
Greniers
24.03.2024
Agent
de
sécurité
300
€
Poste
de
secours
700
€
Estimatif
Dépenses
Vide-Greniers
6.10.2024
Agent
de
sécurité
300
€
Poste
de
secours
700
€
En
mai,
La
commune
rend
hommage
à son
passé
horticole
à travers
sa
manifestation
« Autour
de
la
Rose
».
Le
temps
d’une
journée,
près
de
4000
visiteurs
au
plus
fort
de
la journée
assistent
à des
spectacles,
des
animations
et
expositions
en
lien
avec
la fleur
et
déambulent
dans
les
rues
parées
de
fleurs,
à la
rencontre
des
exposants
du
marché
artisanal.
Pour
la sécurité
des
visiteurs,
l'estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
dépenses
Autour
de
la Rose
19.05.2024
Agents
de
sécurité
600
€
Poste
de
secours
700
€
Pour
le 21
juin,
la commune
organise
la «
Fête
de
la musique
». Au
cœur
du
vieux
village,
entre
19h00
et
23h30
ce
sont
six
scènes
qui
sont
aménagées
pour
accueillir
des
groupes
de
musique
composés
d'amateurs
et
ou
professionnels
résidants
du
bassin
collois.
Cette
manifestation
attire
généralement
près
de
3 000
personnes
au
plus
fort
de
la soirée.
Pour
la sécurité
des
visiteurs,
l’estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
dépenses
Fête
de
la musique
21.06.2024
Agents
de
sécurité
600
€
Poste
de
secours
700
€
Pour
la Fête
Nationale
du
14
juillet,
la Commune
organise
cette
manifestation
au
cœur
du
vieux
village.
Sera
ainsi
organisée
une
cérémonie
au
monument
aux
Morts
de
la place
Eugène
Sue,
suivie
par
une
animation
dansante,
et
des
spectacles.
AR Prefecture
006-210600441-20240125-25_01_2024_05-DE Reçu le 07/02/2024 Publié le 07/02/2024
1 25.0.2024,05
- Demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Aîpes-Maritimes
dans
lelcadre
des
manifestations
organisées
par
la commune
au
titre
de
l’année
2024
aulBlus
fort
de
la soirée.
Pour
la sécurité
des
visiteurs,
estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
dépenses
fête
nationale
14
juillet
FRAIS
ENGAGES
Agent
de
sécurité
300
€
Poste
de
secours
350
€
Le
27
Août
a lieu
la commémoration
de
la Libération
de
la Colle-sur-Loup.
Cette
manifestation
s'articule
autour
de
la commémoration,
du
défilé
de
voitures
militaires
d'époque
et
d’un
bal
dans
les
rues
du
village.
Près
de
2 000
personnes
seront
attendues
au
plus
fort
de
la journée.
Pour
la sécurité
des
visiteurs,
l'estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
Commémoration
de
La Libération
de
La Colle
27.08.2024
Agents
de
sécurité
300
€
Agent
surveillance
300
€
En
septembre,
l'évènement
La
Colle
Autrefois,
propose
aux
visiteurs
un
retour
dans
le passé,
au
travers
des
spectacles,
scénettes,
expositions
et
animations.
Près
de
3 000
personnes
sont
attendues
au
plus
fort
de
la journée.
Pour
la sécurité
des
visiteurs,
l’estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
Dépenses
La
Colle
Autrefois
15.09.2024
Agents
de
sécurité
600
€
Poste
de
secours
700
€
Enfin,
durant
les
fêtes
de
fin
d'année,
la commune
organise
entre
autres
manifestations,
le Noël
des
enfants
dans
l'enceinte
du
gymnase.
Pendant
quelques
heures,
petits
et
grands
assistent
à un
spectacle
vivant
et
reçoivent
la visite
du
Père-Noël.
Pour
cet
évènement
près
de
2 000
personnes
sont
attendues. Pour
la sécurité
des
visiteurs,
l'estimatif
des
dépenses
est
le suivant
:
Estimatif
dépenses
Noël
des
Enfants
15.12.2024
Agents
de
sécurité
600
€
Le
coût
prévisionnel
à l’année
est
estimé
dès
lors
à 7750
€.
Le
Département
peut
accorder
une
subvention
dont
le montant
forfaitaire
a été
fixé
à 5
000
€.
Vu
lexposé
ci-dessus
;
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à formuler
toutes
les
demandes
de
subvention
utiles
auprès
du
Département
des
Alpes-Maritimes
pour
les
prestations
décrites
ci-dessus.
AR Prefecture
006-210600441-20240125-25_01_2024_05-DE Reçu le 07/02/2024 Publié le 07/02/2024
N°
28.01.2024.05
- Demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Alpes-Maritimes
dandle
cadre
des
manifestations
organisées
par
la commune
au
titre
de
l'année
2024
4 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote
:
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à formuler
toutes
les
demandes
de
subvention
utiles
auprès
du
Département
des
Alpes-Maritimes
pour
les
prestations
décrites
ci-dessus.
Ce
à l’'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
:
- Ont
pris
part
au
vote
27
(dont
6 par
pouvoirs)
- Ont
voté
pour
27
- Ont
voté
contre
0
- Se
sont
abstenus
:
0
Ainsi
délibéré
à La
Colle-sur-Loup
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Suivent
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance
Jean-Bernard
MION
Catherine,
MARINO
«T
Conformément à l’article R.421-1
du
Code
de
justice
administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nice,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
sa
publication,
soit
par
voie
postale
: 18
avenue
des
fleurs
CS61039
— 06050
Nice
cédex
1, soit
par
voie
électronique
à partir
d’une
application
internet
dénommée
« Télérecours
citoyens
» accessible
via
le site
de
téléprocédures
http://www
.telerecours.fr
».
4 |4
AR Prefecture
006-210600441-20240125-25_01_2024_05-DE Reçu le 07/02/2024 Publié le 07/02/2024