Déliberation - Liste DES Deliberations Publication et Affichage

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Déliberation - Liste DES Deliberations Publication et Affichage Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Béthune. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Publication et Affichage)Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Culture et patrimoine, BETI INE Liste affichée le : 2 JUIL. 2024

SMART CITY Liste publiée le: je

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1 JUILLET 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

|. Questions des directions

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2024 - ADOPTÉE

ORGANISATION ET QUALITÉ

1-01 Signature du contrat-type entre la Ville de Béthune et ALCOME — PROJET RETIRE EN SEANCE

DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHÉSION SOCIALE

7-01 Contractualisation Contrat de Ville de la CABBALR pour la période 2024-2030 - ADOPTÉE

7-02 Convention de partenariat avec le Passage à Niveaux - ADOPTÉE

7-03 Subvention exceptionnelle - Vie Associative - Affectation des crédits - ADOPTÉE

VIE LOCALE

8-01 Cellule de lutte contre l'évitement scolaire - Signature de convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais (CAF) - ADOPTÉE

8-02 Participations exceptionnelles pour frais de transport dans les écoles - Année scolaire 2024/2025 - ADOPTEE

8-03 Subventions aux coopératives scolaires - Année scolaire 2023/2024 - ADOPTÉE

8-04 Contrat d'association - Subventions aux établissements maternels et élémentaires

d'enseignement privé - ADOPTÉE

8-05 Subventions exceptionnelles aux écoles publiques de Béthune pour l'organisation de séjours en classes transplantées - Année scolaire 2024/2025 - ADOPTÉE8-06 Création d'une Classe à Horaires Aménagés Musique dite classe CHAM à l'école Pasteur élémentaire - Signature de convention tripartite - ADOPTÉE

8-07 Bourse au permis de conduire - Année 2025 - ADOPTÉE

8-08 Projet Educatif De Territoire (PEDT) / Plan Mercredi - Demande de reconventionnement - ADOPTÉE

8-09 Centre Animation Jeunesse - Modalités d'adhésion - Tarification - ADOPTÉE

8-10 Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Centre Junior périscolaire - Modalités d'adhésion - Tarification - ADOPTÉE

8-11 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Education Jeunesse - Participation Pass'Jeunes - Affectation des crédits - ADOPTEE

8-12 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Sports - Affectation des crédits - ADOPTEE

8-13 Convention de mandat de vente de billets entre la Ville et la. Communauté

d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane (CABBALR) - ADOPTÈÉE

8-14 Vente d'objets publicitaires - Fixation des tarifs - ADOPTÉE

8-15 Médiathèques municipales Elie WIESEL et Jean BURIDAN - Révision du règlement intérieur - ADOPTEE

8-16 Médiathèques municipales Elie WIESEL et Jean BURIDAN - Participation au réseau de la lecture publique de la CABBALR - ADOPTÉE

8-17 Tarifs Ecole municipale de dessin - Année scolaire 2024-2025 - ADOPTÉE

AMÉNAGEMENT URBAIN

9-01 Vente de la parcelle AK 216 rue des Marguerites - ADOPTÉE

9-02 Vente de logement appartenant à des organismes HLM - Pas-de-Calais Habitat - Logement locatif social - 302 rue Michelet - Avis du Conseil Municipal - ADOPTÉE

9-03 Convention de partenariat entre la Ville de Béthune et l'ANCT pour la réalisation d'un équipement commercial "Les Halles” et de services "Le Forum”, Boulevard des Etats-Unis -Avenant n°2 - Annule et abroge la délibération 9-04 du CM du 4 juillet 2022 - ADOPTÉE

9-04 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "les Restos du Cœur du Bassin Minier"- Régularisation - ADOPTÉE

9-05 Signature d'un bail civil pour "le Forum", sis 121 À, boulevard des Etats-Unis au profit de ia Mission Locale de l'Artois - ADOPTEE

9-06 Signature d'une convention d'occupation du domaine public - Régularisation - ADOPTÉE

9-07 Signature d'une convention d'occupation précaire d'un local, sis 286, rue Fernand Bar au profit de la Société Française de Radiotéléphonie SFR - ADOPTEE

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

5-02 Désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale de la SMACL Assurances - ADOPTEÉE

FINANCES CONTRÔLE DE GESTION ET DE L'ÉVALUATION

2-01 Garantie communale d'emprunt accordée à la SCI Station B pour la construction d'un immeuble tertiaire, avenue du Maréchal Juin - Abroge la délibération 2-08 du 8 avril 2024 - ADOPTEE

2-02 Conclusion d'une convention de mise à disposition de personnels et de remboursement de frais pour la réalisation de travaux dans les futurs locaux du CCAS - ADOPTEE

2-03 Délégation de service public de la fourrière municipale - Modification règlementaire des tarifs maximum - ADOPTÉE

2-04 Concession du réseau de chaleur urbain - Dalkia - Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2023 - PREND ACTE

CADRE DE VIE

10-01 Enlèvement, évacuation et recyclage de déchets en métal ferreux avec la Société GALLOO FRANCE BETHUNE - Régularisation - ADOPTÉE

10-02 Convention pour la campagne de stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de la Ville de Béthune avec l'association 30 Millions d'Amis - Signature de la convention au titre de l'année 2024 - ADOPTÉE

10-03 Exonération partielle des pénalités de retard de livraison à l'encontre de la société Rapido'Bloc pour le marché d'acquisition de matériels logistiques, fourniture de blocs béton -

ADOPTEÉE

vsMAÎTRISE D'OUVRAGE CONDUITE OPÉRATION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE

13-01 Plan 3000 arbres - Végétalisation des façades par les propriétaires - Convention - ADOPTÉE

PATRIMOINE HISTORIQUE

14-01 Office Intercommunal de Tourisme de Béthune-Bruay - Visites guidées et commentées des sites patrimoniaux - Convention - Renouvellement - ADOPTÉE

RESSOURCES HUMAINES

3-01 Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Volet SANTE - ADOPTÉE

3-02 Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Volet PREVOYANCE - ADOPTÉE

3-03 Contrats Infirmier/e Puériculteur/trice - Chargé(e) de projets d'animations en médiathèques - ADOPTEE

3-04 Contrat de projet Animateur Maison pour tous - ADOPTÉE

3-05 Chargé(e) de projet aménagement urbain et développement de la Ville - ADOPTÉE

3-06 Rémunération du personnel vacataire théâtre, manifestations culturelles et festives - ADOPTÉE

3-07 Remboursement frais de formation élus - ADOPTÉE

SYSTÈMES D'INFORMATIONS

4-01 Société GEOMENSURA - Contrat de maintenance “logiciel GEOËEMENSURA" - Régularisation - ADOPTÉE

4-02 Société Incotec - Contrat de maintenance logiciel "Incovar" - ADOPTÉE

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

Il - Compte rendu des décisions prises par le Maire —- PREND ACTE