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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM DU 7 4 26 Convoc et ODJ Pour Publication Site)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
BEÉETHUNI Béthune, le + f AÏf 79% SMART CITY
Dossier suivi par: Mme Laetitia RAMSKI - Directrice Affaires
juridiques, Etat civil et Assemblées
Poste : 2574
Objet : Convocation à La réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal,
qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, Salon d'honneur :
Le mardi 7 avril 2026 à 18h30
Par ailleurs, je vous prie de bien vouloir veiller à télécharger La
séance sur votre tablette, ainsi que de charger ladite tablette.
Tout document relatif à l'ordre du jour pourra être consulté en Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
Le Maire,
pe
Olivier GACQUERRE Conseil Municipal du mardi 07 avril 2026 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
AFFAI IDIQUES ETAT CI SEMBLEES
5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du er décembre 2025
5-02 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026
EIN ES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALU N
2-01 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire 2026 (DOB) sur la base du Rapport
d'Orientation Budgétaire (ROB)
2-02 Commission d'Appel d'Offres - Composition et désignation des membres
2-03 Commission de Délégation de Service Public - Composition et désignation des
membres
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-03 SIVOM de la Communauté du Béthunois - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la ville de Béthune au sein du Comité Syndical
5-04 SIVOM de la Communauté du Béthunois - Commissions Permanentes - Désignation
des membres
5-05 SIVOM de la Communauté du Béthunois - Foyer Logements et EHPAD -
Représentation de la ville de Béthune
5-06 Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Arltois-Lys Romane - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - Désignation du représentant de la Ville de Béthune
5-07 Commission Municipale - Commission Finances Contrôle de Gestion et de l'Évaluation - Composition
5-08 Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil
d'Administration - Election des membres issus du Conseil Municipal
5-09 Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais - Conseil d'Administration - Désignation du représentant de la Ville de Béthune
VIE LOCALE
8-01 Groupe scolaire Louis PASTEUR - Fusion des directions d'écoles 8-02 Déménagement de l'école Charlemagne élémentaire 16 B, Avenue du Mont Liébaut - rentrée scolaire 2026/2027.
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Maire, Adjoints, Conseillers Municipaux Délégués — Indemnités de fonction - Fixation
des taux
3-02 Maire, Adjoints, Conseillers Municipaux Délégués — Indemnités de fonction et majorations
3-03 Formation des Élus
3-04 Désignation d'un nouveau délégué élu au sein du Comité National d'Action Sociale
(CNAS)
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
11 - Compte rendu des décisions prises par le Maire