Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 14 avril DGS
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 mai 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du vendredi 05 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour du CM 09 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 Octobre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08 aout 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 juillet 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour 13 fevrier 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 12 nov 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 8 Avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Rambervillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 8 Avril 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE RAMBERVILLERS
AVIS DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 08 avril 2025
20h00
KKHKHAHHHK
Ordre du Jour
1. Elections — Jury d’Assises 2026,
2. Finances — Budget 2025 — Impôts locaux 2025,
3. Finances — Syndicat Intercommunalité Scolaire (SIS) « Les Affluents de la Mortagne » - Participation financière aux dépenses de fonctionnement 2025, 4. Finances — Travaux de voirie —- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental,
5. Finances — Aménagement global de voirie communale —- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental,
6. Finances — Demande de subvention d'investissement des Jeunes Sapeurs- Pompiers,
7. Développement de la ville —- Dénomination de la Place du Vivre Ensemble, 8. Intercommunalité — Smic des Vosges — Adhésion de collectivité, 9. Intercommunalité — Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Electricité des Vosges,
10. Intercommunalité — Participation à l'action « Elu Rural Relais de l'Egalité » - Désignation d'un(e) représentant(e),
11. Forêts Communales — Etat d'Assiette des Coupes de l'exercice 2025, 12. Forêts Communales — Destination des Coupes 2024 et 2025/2026, 13. Personnel Communal — Création d'un poste d’attaché,
14. Personnel Communal — Convention Centre de Gestion — Plan Communal de Sauvegarde,
15. Personnel Communal — Régime Indemnitaire — Définition des plafonds applicables au groupe 1 de la catégorie A,
16. Questions diverses.
La Maire,
Claude BOURDON