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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 juillet 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Rambervillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 juillet 2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
VILLE
DE
RAMBERVILLERS ODOOOOC
AVIS
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
3 juillet
2024
20h00 KAKKKKAKX
Ordre
du
Jour
1.
Jury
d'Assises
2025,
2.
Finances
—
Compte
Administratif
2023
—
Budget
Général
—
Budgets
annexes
concernant
l'énergie
photovoltaïque
et
l'assainissement,
3.
Finances
—
Budget
général
— Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023,
4.
Finances
—
Budget
annexe
photovoltaïque
—
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023,
5.
Finances
—
Budget
annexe
assainissement
—
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023,
6.
Finances
—
Budget
Primitif
2024
—
Budget
général
—
Budgets
annexes
photovoltaïque
et
assainissement,
Commande
publique
— Aménagement
avenue
du
11
Novembre,
Finances
—
Aménagement
de
l'avenue
du
11
Novembre
et
route
d'Epinal
—
Convention
FCTVA,
9.
Finances
—
Aménagement
de
la
RD
159
—
Avenue
du
11
Novembre
et
route
d'Epinal
-
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
des
Vosges,
10.
Finances
—
Aménagement
de
la
RD
159
—
Avenue
du
11
Novembre
et
route
d'Epinal
—- Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
-DETR,
11.
Finances
—
Transports
scolaires
2024/2025
-—
Participation
communale
pour
les
collégiens,
12.
Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
—
Convention
de
livraison
de
repas,
13.
Personnel
territorial
—
Recrutement
d'adjoints
d'animation
contractuels
non
permanents,
14.
Etablissement
public
foncier
du
Grand
Est
(EPFGE)
—
Matussière
et
Forest
—
Renaturation
— Avenant
1,
15.
Petites
Villes
de
Demain
—
Accompagnement
des
commerces
en
centralités
rurales
(ACCOR),
16.
Etat
d’assiette
des
coupes
de
l'exercice
2024,
17.
Forêt
communale
—
Destination
des
coupes
2024,
18.
Forêt
communale
—
Programme
d'actions
2024,
19.
Société
SPL
Xdemat
—
Répartition
du
capital,
œ
La
Maire,