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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 Octobre 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Rambervillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 Octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Culture et patrimoine,
VILLE
DE
RAMBERVILLERS OOCDO0
AVIS
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
24
octobre
à
18h00
ORDRE
DU
JOUR
Finances
—
Budget
Primitif
2023
—
Budget
Général
—
Décision
modificative
n°3,
Législation
funéraire
— Tarif
des
vacations
funéraires,
Affouages
—
Modification
de
la
régie
de
recettes,
ALSH
—
Modification
de
la
régie
de
recettes,
Médiathèque
—
Modification
de
la
régie
de
recettes,
Piscine
—
Modification
de
la
régie
de
recettes,
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
les Affluents
de
la
Mortagne
—
Modification
des
statuts, Désignation
d’un
référent
déontologue,
Forêt
Communale
—
Approbation
de
l'aménagement
transitoire
de
la
forêt
communale
2024/2028,
10.Motion
de
soutien
à
la
commune
de
Saint
Maurice
sur
Moselle
concernant
les
sites
du
Rouge
Gazon
et
Neufs
Bois,
11.Dérogations
accordées
par
le
maire
—
Ouvertures
les
dimanches
2024,
12.Médiathèque
—
Convention
« Agir
pour
l'autonomie
»
entre
l'Association
Valentin
Hauy
et
la
Médiathèque
de
Rambervillers,
13.
Personnel
Territorial
—
Création
et
suppression
de
poste,
14.
Questions
diverses
NOESN = © co Le
Maire,