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Ordre du Jour - Ordre du Jour du CM 09 decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rambervillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du CM 09 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Entrepreneuriat et startup, Énergies,
VILLE DE RAMBERVILLERS
AVIS DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 09 décembre 2025
20h00
HHKKKKKK
Ordre du Jour
Finances — Budget Général 2025 - Décision modificative n°3,
Finances — Budget annexe Assainissement 2025 -— Décision Modificative n°1, Finances — Budget annexe Assainissement 2025 — Souscription d'un emprunt,
Finances — Budget annexe Photovoltaïque — Dissolution et intégration dans le Budget
Général,
5. Finances - Service Public d'Assainissement Collectif — Fixation de la contrevaleur liée à la performance des systèmes d'Assainissement collectif,
6. Finances - Participation aux frais de renouvellement du réseau d'eau potable Route
de Saint-Gorgon,
7. Finances — Demande de subvention pour la rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville,
8. Gestion du Domaine Public Communal — Acquisition d'une surface de 364 m2 à divi- ser de la parcelle cadastrée section BE N°215,
9. Gestion du Domaine Public Communal — Acquisition d'une surface de 665 m2 à divi-
ser de la parcelle cadastrée section BE N°216,
10. Gestion du Domaine Public Communal - Acquisition d’une surface de 500 m2 à divi-
ser de la parcelle cadastrée section BE N°209,
11. Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs,
12. Vie Communale — Adhésion à l'Union Régional des Associations de Tourisme et de Plein Air du Grand Est (UNAT),
13. Vie Communale — Don du Sang — Partenariat entre la Ville, la 2C2R, l'Etablissement Français du Sang Grand Est et l'Association pour le don de Sang bénévole de Ram-
bervillers,
14. Vie Communale — Signature d’une convention avec l'EPFGE pour l'étude de recon-
version du site de l'EHPAD,
15. Patrimoine — Participation de la Ville de Rambervillers au Concours « Le plus grand Musée de France » - 5è"e édition,
16. Questions diverses.
mhNE
La Maire,
Claude BOURDON