Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1445413545 CLASSE DE NEIGE
Déliberation - 1644241891 CLASSE DE NEIGE SEJOUR1
Déliberation - 1445503654 CLASSE DE NEIGE CONVENTION ACCUEIL
Déliberation - 1543938673 CLASSE DE NEIGE 2019 PARTICIPATION FINA
Déliberation - 1445503607 CLASSE DE NEIGE PARTICIPATION DES PAREN
Déliberation - 1445433482 CLASSE NEIGE PARTICIPATION PARENTS
Déliberation - 1445346935 2009 03 30 classe neige participation 0
Déliberation - 1445351628 2010 04 08 CLASSE DE NEIGE 2011
Déliberation - 1445503708 POSTE EDUCATEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE D
Déliberation - 1445440203 CLASSE DE DECOUVERTE ANNEE SCOLAIRE 201
Déliberation - 1543938645 Classe de Neige 2019
Document publié le Vendredi 26 octobre 2018 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1543938645 Classe de Neige 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 26 octobre 2018
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 22/10/2018
Date d’affichage 02/11/2018/
L’an deux mil dix huit, le vingt six octobre, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M., M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. KNAJDER M., M. VOILQUIN Alain, , Mme GAND E., M. Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absents excusés : M. LEPRINCE Romuald donnant pouvoir à M.
DUMONT Jean-Claude, M. HENRY Gilles donnant pouvoir à Mme GUERMEUR Michèle, Mme LULLO Esperanza donnant pouvoir à M. VOILQUIN Alain, Mme BAVOUX Fabienne donnant pouvoir à Mme GAND Evelyne, M. LEPAGE Jean-Noël donnant pouvoir à M. LEPAGE Pascal.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
CLASSE DE NEIGE
2018-10-D02
Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention-devis de la Ligue de l’Enseignement – Fédération de la Meuse – pour l’organisation du séjour en classe de neige aux Carroz d’Araches des élèves de CM1 et CM2 en février 2019.
Un crédit de 7 800 € est ouvert à l’article 6288 par prélèvement au chapitre 022 pour le règlement de l’acompte.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.