Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1445503607 CLASSE DE NEIGE PARTICIPATION DES PAREN
Déliberation - 1543938673 CLASSE DE NEIGE 2019 PARTICIPATION FINA
Déliberation - 1445413545 CLASSE DE NEIGE
Déliberation - 1543938645 CLASSE DE NEIGE 2019
Déliberation - 1644241891 CLASSE DE NEIGE SEJOUR1
Déliberation - 1445503654 CLASSE DE NEIGE CONVENTION ACCUEIL
Déliberation - 1445346935 2009 03 30 classe neige participation 0
Déliberation - 1445351628 2010 04 08 CLASSE DE NEIGE 2011
Déliberation - Participation financière des familles pour classes
Déliberation - 20220920 07 Classe de neige 2023 fixation de la pa
Déliberation - 1445433482 Classe Neige Participation Parents
Document publié le Vendredi 28 janvier 2011 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445433482 Classe Neige Participation Parents)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 28 janvier 2011
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 12
Date de convocation 12/01/2011
Date d’affichage 31/01/2011
L’an deux mil onze, le vingt huit janvier, à 20 H 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : Mr DUMONT JC, Mme GUERMEUR M,
CRESPEL A, Mr WATRIN F, Mr HENRY G, Mme SERRE F, Mme BAVOUX F, Mme FAVEAUX R, Mr LEPRINCE R, Melle GAND E, Mr HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J, Mr KNAJDER M.
Absent excusé : /
Absents : Melle PAQUIN Josette, Mr HUSSON Hugues.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de
séance.
PARTICIPATION CLASSE DE NEIGE.
Suite à l’organisation d’une classe de neige pour deux classes de l’école primaire aux Carroz d’Araches du 30 janvier au 5 février 2011, le conseil municipal décide de demander une participation financière de 9322 € aux parents concernés.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - S/Préf de Verdun
055-215501545-20110223-2011-01-D19-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le S/Préfet : 23/02/2011
Publication : 23/02/2011