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Document publié le Lundi 17 novembre 2014 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445503654 Classe de Neige Convention Accueil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 17 novembre 2014
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 10/11/2014
Date d’affichage 18/11/2014
L’an deux mil quatorze, le dix sept novembre, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, Mme
SERRE F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M., M. HENRY G., M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absent excusé : M. WATRIN Frédéric donnant pouvoir à M.
DUMONT Jean-Claude.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
CLASSE DE NEIGE : CONVENTION D'ACCUEIL
2014-11-D05
Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention d’accueil avec la FOL de la Meuse pour l’organisation de la classe de neige aux Carroz d’Araches pour les classes de CM1 et CM2 du 18 au 24 janvier 2015 (coût du séjour : 25 288.50 €).
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20141117-2014-11-D05-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/11/2014