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Déliberation - Liste des délibérations du 300625
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 300625)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2025
Date convocation : 12/06/2025
Date d’affichage : 12/06/2025
L’an deux mil vingt-cinq, le trente juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire. 2025eko ekainaren 30an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (11) : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal, VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (4) : HAPETTE Maylis, MEMBREDE Mathieu, MONGABURE Vincent, SAINT ESTEBEN Marie
Procuration (1) : HAPETTE Maylis à ROUX Christine
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : IRIART BONNECAZE Carole
N°
Délibération
Objet Décision
2025-0033 Service GRALL : convention d’utilisation du service mis à
disposition gratuitement par la Communauté d’agglomération
Pays Basque
Adopté à l’unanimité
2025-0034 Candidature de la commune au Dispositif de Couverture
Ciblée
Adopté à l’unanimité
2025-0035 Motion de protestation contre le projet industriel Echo
Energie en Béarn et Pays Basque
Adopté à l’unanimité
2025-0036 Actualisation des tarifs des repas de cantine Adopté à l’unanimité 2025-0037 DM1 Adopté à l’unanimité 2025-0038 Approbation du Règlement intérieur du Trinquet Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 01/07/2025.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire