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Déliberation - Liste des délibérations 11042025
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 11042025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques |
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2025
Date convocation : 04/04/2025
Date d'affichage : 04/04/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le onze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué
s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2025eko apirilaren 11an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (9): HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, MONGABURE Vincent, ROUX
Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal,
VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (6) : DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE
Ximun, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien,
Procuration (3): DUCLOS Bernadette à MONGABURE Vincent, HAPETTE Maylis à URRUTY Chantal,
LARRALDE Ximun à HARRIET Jean Pierre
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : SAINT ESTEBEN Marie
N° Objet Décision
Délibération
2025-0026 Renouvellement / Mise en disposition de la licence 4 à Adopté à l’unanimité l'association ONESKI
2025-0027 Tarifs de location du trinquet Adopté à l'unanimité
2025-0028 Relamping du Trinquet convention avec l’APGL Adopté à l'unanimité
2025-0029 Fonds de concours accessibilité Harri Xuri demande de Adopté à l’unanimité prorogation
2025-0030 Autorisation de travaux création d’un WC PMR à l'école Adopté à l'unanimité primaire
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 12/04/2025.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire