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Déliberation - Liste des délibérations du 07122023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 07122023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 DECEMBRE 2023
Date convocation : 23 novembre 2023
Date d’affichage : 23 novembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le sept décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué
s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2023ko abenduaren 7an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren
lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (11) : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, URRUTY Chantal : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (4) : HAPETTE Maylis, MEMBREDE Mathieu, SAPPARRART Bertrand, VALLET Christophe
Procurations : HAPETTE Maylis à ROUX Christine, MEMBREDE Mathieu à HARRIET Jean Pierre, VALLET Christophe à SAINT PIERRE Marie Claire,
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : IRIART BONNECAZE Carole
N°
Délibération
Objet Décision
2023-0053 Frais de déplacement-fonctions itinérantes Adopté à l’unanimité 2023-0054 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle Adopté à l’unanimité 2023-0055 DM4 Adopté à l’unanimité 2023-0056 Prise en charge des destructions des nids de frelons Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 8 décembre 2023
Jean Pierre HARRIET, Le Maire