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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2024107 cotisations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Assurance,
SAINT— DÉLIBÉRATION N°: 2024_107
BONNET Page 1 sur 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
N CHAMPSAUR
L___ DES DELIBERATIONS| DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
=xtrait d es des
Séance du 9 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre le neuf du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en- Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du trois décembre deux mille vingt- quatre sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 17
Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, M Mme Marie-Noëlle CHAIX, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie
FESTA, M. Fabien FERRARO, M. Frédéric GAILLAND, M. Dominique GOURY, Michaël GAUME, M. Christian
GONSOLIN, M. Rémy GONSOLIN, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, M. Bruno SEBBAN.
Etaient absents : 2
Mme Aurélie DESSEIN et Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : 1
Mme Aurélie DESSEIN, ayant donné pouvoir à M. Frédéric GAILLAND.
A été nommée Secrétaire de Séance: Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
Cotisations 2024
Monsieur le Maire
Rappelle que des appels de cotisations ont été sollicités auprès de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur au titre de l'exercice 2024.
Présente les organismes qui ont d'ores et déjà formulé des demandes ainsi que les montants des cotisations associés :
Organismes Montants cotisations 2024 Association de l’'Ouort de Bénévent 25€
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu'il est nécessaire de se prononcer sur les adhésions 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver l'adhésion de la commune auprès de ces organismes au titre de l'exercice 2024:
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes.
Membres en exercice : 19 | Pour: 18
Membres présents : 17 | Abstention: 0
Membres représentés : 1 Contre : 0
Transmis en Préfecture le : 1 2 DEC. 2024 Ainsi fait et délibéré le 9 décembre 2024
Affiché ou publié le : 1 1 DEC. 2024 Pour copie conforme
Le Maire
AR Prefecture
005-200034502-20241209-2024_107-DE
Reçu le 12/12/2024