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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2024047 cotisations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Assurance,
SAI NT— DÉLIBÉRATION N° : 2024_047
BONNET Page 1 sur 2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
EN CHAMPSAUR
Extret-dil registre des DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 10 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre le dix du mois d'avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint- Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en- Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du cinq avril 2024 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 16
Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, M. Fabien FERRARO,
Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Jean-Yves GARNIER, M. Michaël GAUME, M. Christian GONSOLIN,
M. Rémy GONSOLIN, M. Dominique GOURY, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Virginie LE TOUMELIN et Mme
Emmanuelle PELLEGRIN.
Etaient absents : 1
Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : 2
Mme Marie-Noëlle CHAIX ayant donné pouvoir à Mme Marie FESTA, Mme Nathalie LAJKO ayant donné pouvoir à
M. Laurent DAUMARK.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
COTISATIONS 2024
Monsieur le Maire
Rappelle que des appels de cotisations ont été sollicités auprès de la commune de Saint-Bonnet-en-
Champsaur au titre de l'exercice 2024.
Présente les organismes qui ont d'ores et déjà formulé des demandes ainsi que les montants des cotisations
associés :
Organismes Montants cotisations 2024
VILLES ET VILLAGES FLEURIS 175.00
VILLAGES VACANCES FAMILLES - VVF 200.00
AMF 05 852.27
CAUE 05 200.00
ANEM 533.03
STATION VERTE 900.00
COMMUNES FORESTIERES 550.00
VILLAGE ETAPE 2689.16
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu'il est nécessaire de se prononcer sur les adhésions 2024.
AR Prefecture
005-200034502-20240410-2024_047-DE
Reçu le 15/04/2024 SAINT— oELEÉRATION N°: 2024 047
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
EN CHAMPSAUR
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver l'adhésion de la commune auprès de ces organismes au titre de l'exercice
2024 ;
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes ;
Membres en exercice : 19 Pour : 18
Membres présents : 16 Abstention :
Membres représentés : 2 Contre :
Transmis en Préfecture le : 1 5 AVR. 2024 Ainsi fait et délibéré le 10 avril 2024
Affiché ou publié le : 1 ? AVR 2024 Pour copie conforme
Le Maire
au 1e
/CÉ DAUMARK
AR Prefecture
005-200034502-20240410-2024_047-DE
Reçu le 15/04/2024