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Déliberation - 2020033cotisation2020vvffleurissement
Document publié le Mercredi 19 février 2020 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2020033cotisation2020vvffleurissement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Assurance,
DELIBERATION N° : 2020_033
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
« Nihil nisi a numine »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 19 février 2020
L'an deux mille vingt le dix-neuf du mois de février à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint- Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 14 février 2020 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 16
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, M. Philippe GONDRE, Mme Nathalie LAJKO, Mme Florence
MILLION, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN, M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents : 3
Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Monsieur Paul DAVIN.
Etaient absents et représentés : 3
Mme Marie-Anne MANAUD ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK, Mme Martine MARC ayant donné pouvoir à Mme Nathalie LAJKO et M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
COTISATIONS 2020 — VVF ET FLEURISSEMENT
Monsieur Le Maire
Rappelle que des appels de cotisations ont été sollicités auprès de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur au titre de l'exercice 2020.
Présente les organismes qui ont d’ores et déjà formulé des demandes ainsi que les montants des cotisations associés :
Organisme Montant cotisation 2020
VILLES ET VILLAGES FLEURIS 175.00€
Label national de la qualité de vie ‘
VILLAGES VACANCES FAMILLES - VVF 200.00€
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de:
ARTICLE 1. Approuver l'adhésion de la commune auprès de ces organismes au titre de l'exercice 2020 ;
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes ;
Membres en exercice : 19_| Pour: 19 Ainsi fait et délibéré le 19 février 2020
Membres présents : 16 | Abstention : 0
Membres représentés : 3 | Contre : 0 Pour copie conforme
Transmis en Préfecture le: ? {} FEV, 2020
Affiché ou publié le : 9 p FEV. 2120
AR Prefecture
005-200034502-20200219-2020_033-DE
Reçu le 20/02/2020
Publié le 20/02/2020