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Déliberation - telechargement.php?doc=13950
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Déliberation - telechargement.php?doc=13950)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025
Publié le SLG-
ID : 033-213300429-20250410-2025_3_8-DE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNE DE BELIN-BELIET DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix avril à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la commune de BELIN-BELIET s’est assemblé en session
ordinaire, dans la salle du Conseil, après convocation légale en date du
27 mars 2025, sous la présidence de Monsieur Cyrille DECLERCQ Maire.
Nombre de Conseillers :
+ Enexercice : 29
+ Présents : 24
e Votants:27
Étaient présents: M. DECLERCQ, Maire, M. DUCOURNAU, Mme CHOPO, M. RAYNAL, Mme BOYRIE C.,
M. COUCAUD, Mme TRAN VAN CHUOÏ Adjoints au Maire, M. CARMÉ, M. PEYROT, M. MONCEAU, M.
BOUDIGUES, M. DROGAT, Mme GONÇALVES, M. HDIDE, Mme COUMES, Mme TARABA, M. POLLET, Mme LAFARGUE, M. RABLADE, M. SAUTAREL, Mme BOYRIE D., M. DE SIGOYER, M. LOUAAZIZI, Mme BOURDET Conseillers Municipaux.
Étaient absents excusés représentés: Mme ZALIO ayant donné pouvoir à Mme GONÇALVES, Mme
FONTA ayant donné pouvoir à Mme TRAN VAN CHUOÏ, M. GELLIBERT ayant donné pouvoir à M.
RABLADE.
Étaient absents excusés : M. RAMOS DA SILVA et M. GOISNARD.
Secrétaire de séance : M. DE SIGOYER
2025.3.8. BUDGET COMMUNAL — SUBVENTIONS 2025
Parallèlement au vote du Budget Primitif 2024, il convient qu’une délibération détaillée accompagne le
document général afin de présenter la dénomination des bénéficiaires des subventions et les montants
des crédits qui leur sont réservés.
Madame TRAN VAN CHUO)Ï, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal la liste des subventions
qui ont été inscrites aux comptes :
+ 65748-subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit privé (associations),
+ 657358-subventions de fonctionnement aux autres groupements (PNRLG),
+ _657363-subventions de fonctionnement aux CCAS/CIAS.
et qui se présente ainsi : Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025
Publié le SLG-
ID : 033-213300429-20250410-2025_3_8-DE
DÉTAIL COMPTE 65748
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVÉ
BÉNÉFICIAIRES MONTANT VOTÉ
COOP.SCOL.ECOLE MATERNELLE ALIENOR 4 500,00
COOP.SCOL.ECOLE ELEMENTAIRE ALENOR 7 500,00
COOP.SCOL.ECOLE MATERNELLE BERTRINE 3 500,00
COOP.SCOL.ECOLE ELEMENTAIRE BERTRINE 6 500,00
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 2 160,00
FCBB 6 030,00
HCBB 5 670,00
TCBB 1 860,00
ARTS DANS L'EYRE 210,00
PALETTE D'ALIENOR 90,00
JEUNES SAPEURS POMPIERS 300,00
CHALEMINE 17 140,00
CLOWNS STETHOSCOPES 400,00
TELETHON 2024 -
4 COOPERATIVES SCOLAIRES (équivalent intérêts legs LAFON) 645,00
CROIX ROUGE 500,00
RESTOS DU CŒUR 1 500,00
SECOURS CATHOLIQUE 1 500,00
SECOURS POPULAIRE 1 500,00
SOUS-TOTAL 61 505,00
RÉSERVE (à attribuer par délibérations spécifiques si nécessaire) 8 495,00
TOTAL GÉNÉRAL 70 000,00
DÉTAIL COMPTE 657358
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES GROUPEMENTS
BÉNÉFICIAIRES MONTANT VOTÉ
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PNRLG 8 180,00
TOTAL GÉNÉRAL 8 180,00
DÉTAIL COMPTE 657363
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CCAS/CIAS
BÉNÉFICIAIRES MONTANT VOTÉ
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU BUDGET CCAS 50 000,00
TOTAL GÉNÉRAL 50 000,00 Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025
Publié le SLG
ID : 033-213300429-20250410-2025_3_8-DE
Après délibération, le Conseil Municipal,
par 26 voix pour,
0 voix contre,
1 abstention, (M. GELLIBERT par procuration).
e approuve la liste et les montants des subventions ci-dessus détaillés,
e valide la somme laissée en réserve qui pourra être affectée, selon les besoins, par une ou
plusieurs délibérations ultérieures de l’assemblée.
Pour copie conforme.
Fait à BELIN-BELIET, le 14 avril 2025