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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Loison-sous-Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2023 024 Vote du budget primitif 2023 892)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
BASSIN REPUBLIQUE FRANCAISE
MINIER NORD - PAS DE CALAIS PRÈS PATRIMOINE MONDIAL
Ville de X
Loison-sous-Lens >)
MAIRIE DE
LOISON-SOUS-LENS
62218
& :0321.13.03.48 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS & : 03.21.78.35.45
@ : ville-loison-sous-lens.fr DU CONSEIL MUNICIPAL Q Ville de Loison sous Lens
L’an Deux Mil Vingt Trois, le 29 mars,
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances,
Sous la Présidence de Monsieur Daniel KRUSZKA, Maire,
En suite de convocation en date du 23 mars 2023,
Dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie,
ETAIENT PRESENTS : Tous les Conseillers Municipaux en exercice à l’exception de Mesdames Corinne LEFEBVRE, Yamina SADOUNE, et Monsieur Éric GADENNE, absents excusés ; et Madame Nasera BENSLIMANE et Monsieur Jean-Marc FAUVERGUE, absents,
Monsieur Emmanuel DONDELA est élu secrétaire de séance.
Objet : Vote du budget primitif 2023
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2311-1 et L2312-1 et suivants,
Considérant la teneur du débat, portant sur les orientations budgétaires, qui s’est déroulé lors de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2022,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Emmanuel DONDELA, Adjoint au Maire chargé du pôle finances,
Vu le projet de budget primitif pour l’exercice 2023 soumis au vote,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Vote pour : 25
Vote contre : 1
Abstentions : 1
- _ Adopte le Budget primitif 2023 qui s’équilibre en recettes et en dépenses comme suit :
RECETTES
Section de fonctionnement 6 360 440,84 €
Section d’investissement 6 575 483,24 €
TOTAL 12 935 924,08 €
DEPENSES
Section de fonctionnement 6 360 440,84 €
Section d’investissement 6 575 483,24 €
TOTAL 12 935 924,08 € Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Loison-sous-Lens, le 31 mars 2023
Le Maire,
l'Adjoint délégué
Je" ” k/ Daniel KRUSZKA
Transmis en Sous-Préfecture de Lens, le 04 Avril 2023
AR : 062-216205237-20230329-dei-290323-058-DE
Affiché le 04 Avril 2023
Certifié exécutoire le 04 Avril 2
Le Maire,
: né ur le Maire empèc Po
l'Adjoint ES
Ar Daniel REA
Pour le Maire empêché2