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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 29 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Brieuc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Version du 23/04/26
RÉUNION DU 29 AVRIL 2026
Conseil municipal
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 9 février et du 28 mars 2026
1 Élus - Indemnités de fonctions M. LE MAIRE
2 Élus - Indemnités de fonctions - Majorations M. LE MAIRE
3 Élus - Droit à la formation M. GUILLOU
4 Personnel - Emplois de collaborateurs de Cabinet M. LE MAIRE
5 Commissions municipales - Désignation des représentants M. LE MAIRE
6 Comités consultatifs - Désignation des représentants M. LE MAIRE
7 Organismes extérieurs - Désignation des représentants M. LE MAIRE
8 Centre communal d’action sociale – Fixation du nombre de membres – Élection des représentants M. LE MAIRE