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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Brieuc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 26 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Budget,
L VILLE
DE
Version
du
03/07/23
. Saint-Brieuc
Conseil
municipal
REUNION
du
: 26
JUIN
2023
FEUILLET
DE
CLOTURE
10 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
ORDRE
DU
JOUR
Mandat
Vallées
Centre
de
Santé
- Convention
constitutive
préalable
à la
création
du
Groupement
d'intérêt
public
Centre
de
santé
- Site
de
la Farandole
— Travaux
d'aménagement
Marchés
publics
- Complexe
du
Grand
Clos
— Organisation
et
lancement
d'un
concours
de
maîtrise
d'œuvre
Concession
d'aménagement
- Traité
de
concession
et
protocole
d'accord Budget
principal
Ville
et
budgets
annexes
- Exercice
2022
- Compte
de
gestion
du
Comptable
Public
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Saint-Brieuc Budget
principal
Ville
- Compte
administratif
2022
Budget
annexe
Parkings
- Compte
administratif
2022
Budget
annexe
Pompes
Funèbres
- Service
extérieur
- Compte
administratif
2022
Budget
annexe
Pompes
Funèbres
- Crématorium
- Compte
administratif
2022 Budget
principal
Ville
- Affectation
du
résultat
2022
Budget
principal
Ville
- budget
supplémentaire
- Exercice
2023
Budget
annexe
Parkings
- Budget
supplémentaire
- Exercice
2023
Budget
annexe
Pompes
Funèbres
- Service
extérieur
- Budget
supplémentaire
- Exercice
2023
Budget
annexe
Pompes
Funèbres
- Crématorium
- Budget
supplémentaire
- Exercice
2023
Budget
principal
Ville
- Subvention
complémentaire
2023
- Centre
communal
d'action
sociale
Budget
principal
- Régularisation
discordance
entre
état
de
la dette
et
comptabilité Convention
pluriannuelle
d'objectifs
avec
Bonjour
Minuit,
l'État,
la
Région
et
le Département.
Jumelage
avec
Alsdorf
- Chantier
de
jeunes
pour
la valorisation
du
patrimoine
- Convention
et
subvention
2023
(exceptionnelle)
- La
Ligue
de
l'enseignement
22
Coopération
Internationale
- Subvention
2023
(exceptionnelle)
- 2ème
tranche Personnel
- Frais
de
déplacements
agents
et
élus
Personnel
- Compte
épargne
temps
/ Retraite
pour
invalidité
Personnel
- Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
LE
MAIRE
Mme
LAPORTE
Mme
DRUILLENNEC
Mme
DRUILLENNEC
Mme
CLAESSENS
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
ROLLANT
M.
LE
HINGRAT
M.
ROLLANT
M.
LE
CAM
M.
LE
CAM
M.
LE
CAM 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 45
Dérogation
aux
travaux
réglementés
en
vue
d'accueillir
des
jeunes
mineurs
âgés
d'au
moins
15
ans
et
de
moins
de
18
ans
en
formation
professionnelle Écoles
privées
sous
contrat
d'association
avec
l'État
- Aide
à la
restauration
scolaire
- Conventions
Caisse
des
écoles
publiques
- Convention
et subvention
2023
Centre
des
impôts
- Convention
repas
Égalité
femmes
- hommes
- Subventions
2023
(exceptionnelles)
Sport
— Le
P'tit
Tour
de
Saint-Brieuc
2023
— Convention
de
partenariat
Saint-Brieuc
Exposition
Congrès-
Convention
de
partenariat
Vie
associative
- Action
éducative
- Affaires
générales
et
juridiques
-
Subventions
2023
(investissement
et exceptionnelles)
- 2ème
tranche
Sport
- Subventions
2023
(fonctionnement
et
exceptionnelles)
- 2ème
tranche
et
convention
financière
Santé-Handicap
— Subventions
2023
(fonctionnement
et
exceptionnelles)
- 2ème
tranche
Comités
de
quartier
- Subventions
2023
(exceptionnelles)
- 2ème
tranche Association
nationale
des
visiteurs
de
prison
- Subvention
2023
(exceptionnelle) Associations
culturelles
et équipes
artistiques
- Subventions
2023
(fonctionnement
et
exceptionnelles)
- 2ème
tranche
et
convention
financière Éducation
artistique
et
culturelle
- Subventions
2023
- 3ème
tranche
Association
patrimoniales
et
cultures
de
Bretagne
- Subventions
2023
(fonctionnement
et
exceptionnelles)
- 2ème
tranche
Tarifs
- Mise
à disposition
des
locaux
communaux
et
des
installations
sportives
municipales
- Année
scolaire
2023-2024
Espace
Curie
- Mise
en
place
d'une
centrale
photovoltaïque
Centre
médico
scolaire
- Répartition
des
charges
de
fonctionnement
2022 Bilan
des
cessions
et
des
acquisitions
- Année
2022
Les
Villages
- Régularisations
foncières
avec
le groupe
Casino
Modification
des
tarifs
d'impression
pour
les
bibliothèques
suite
à
l'installation
d'un
matériel
de
gestion
des
impressions
par
carte
pour
le
public Délégations
de
pouvoirs
du
Maire
M.
LE
CAM
Mme
AKTAS
Mme
AKTAS
M.
LE
BUHAN
Mme
MAZÉO
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
Mme
LAPORTE
M.
FAVRAIS
Mme
PRÉVOST
M.
ROLLANT
M.
ROLLANT
M.
LE
MOIGNIC
M.
STIEFVATER
Mme
DRUILLENNEC
Mme
LAPORTE
Mme
LE
BOEDEC
Mme
LE
BOEDEC
M.
ROLLANT
M.
LE
MAIRE
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Mme
Marina
ANDRE
M.
Hervé
GUIHARD
he