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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 29 avril 2026
Conseil Municipal - 2026 24 JUN LD
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 02 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 30 janvier 2023
Ordre du Jour - Conseil municipal du 13 novembre Ordre du jour sig
Ordre du Jour - Ordre du jour de la séance du 24 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Brieuc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la séance du 24 juin 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Version du 18/06/26
RÉUNION DU 24 JUIN 2026
Conseil municipal
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 29 avril et 27 mai 2026
1
Organismes extérieurs - Désignation des représentants - Groupement d’intérêt public (GIP) Centre de santé Trégueux-Saint-Brieuc -
Modification
M. LE MAIRE
2 Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire - Modifications M. LE MAIRE
3 Conseil municipal - Règlement intérieur M. LE MAIRE
4 Commission d'appels d'offres (CAO) - Règlement intérieur M. LE MÉHAUTÉ
5 Règlement budgétaire et financier M. GUILLOU
6 Budget principal de la Ville – Compte financier unique (CFU) - Exercice 2025 M. GUILLOU
7 Budget annexe des parkings – Compte financier unique (CFU) - Exercice 2025 M. GUILLOU
8 Budget annexe des pompes funèbres – Service extérieur – Compte financier unique (CFU) - Exercice 2025 M. GUILLOU
9 Budget principal de la Ville – Affectation du résultat - Exercice 2025 M. GUILLOU
10 Budget annexe des parkings – Affectation du résultat - Exercice 2025 M. GUILLOU
11 Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire - Exercice 2026 M. GUILLOU
12 Budget annexe des parkings – Budget supplémentaire – Exercice 2026 M. GUILLOU
13 Budget annexe des pompes funèbres – Service extérieur – Budget supplémentaire – Exercice 2026 M. GUILLOU
14 Tarifs année scolaire 2026-2027 - Enfance M. GUILLOU
15 Tarifs 2026 - Musée - Catalogue "100 œuvres qui racontent le travail" M. MINIER
16 Associations patrimoniales et de cultures de Bretagne - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche Mme MILIN
17 Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche M. MINIER
18 Santé-handicap - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelle) - 2ème tranche Mme MOGLIA
19
Sport - Dispositif Sport à l'école - Année scolaire 2025-2026 –
Subventions 2026 (exceptionnelles) - 2ème tranche et conventions
financières
Mme IMBERT
20 Sport - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche et conventions financières Mme IMBERT 21
Vie associative - Subvention 2025 (exceptionnelle) - Modification /
Associations multisectorielles - Subvention 2026 (aide à l'emploi
associatif) - Modification / Subventions 2026 (fonctionnement et
exceptionnelles) - 2ème tranche
Mme IMBERT
22 Enfance - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelle) - 2ème tranche Mme LE DU
23 Service départemental d'incendie et de secours de Côtes d'Armor (SDIS 22) - Fonds de concours - Parc roulant M. LE MAIRE
24 Commerce et attractivité - Aide à l'implantation commerciale - Renouvellements M. PICQUETTE
25 Commerce et attractivité - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelle) - 2ème tranche M. PICQUETTE
26 Enedis - Conventions de servitudes - Rue Anatole France M. LE MÉHAUTÉ
27
Groupement de commandes - Syndicat départemental d'énergie des Côtes d'Armor (SDE 22) - Achat d'énergies - Convention constitutive - Avenant n° 2
M. LE MÉHAUTÉ
28 Groupement de commandes - Saint-Brieuc Armor Agglomération - Panneaux de signalisation verticale - Convention M. LE MÉHAUTÉ
29 Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2025 M. LE MÉHAUTÉ
30 Délégations de pouvoirs M. LE MAIRE