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Ordre du Jour - Ordre du jour de la séance du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Saint-Brieuc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la séance du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Dialogue social,
Version du 17/06/25
RÉUNION DU 23 JUIN 2025
Conseil municipal
Ordre du jour
1 Budget principal de la Ville - Compte financier unique (CFU) 2024 M. LE BUHAN
2 Budget annexe des parkings - Compte financier unique (CFU) 2024 M. LE BUHAN
3 Budget annexe des pompes funèbres - Service extérieur - Compte financier unique (CFU) 2024 M. LE BUHAN
4 Budget principal de la Ville - Affectation du résultat 2024 M. LE BUHAN
5 Budget principal de la Ville - Budget supplémentaire - Exercice 2025 M. LE BUHAN
6 Budget annexe des parkings - Budget supplémentaire - Exercice 2025 M. LE BUHAN
7 Budget annexe des pompes funèbres - Service extérieur - Budget supplémentaire - Exercice 2025 M. LE BUHAN
8 Égalité Femmes-Hommes - Plan d'actions 2025-2026 Mme MAZÉO
9
Coopération décentralisée - Battir (Palestine) - Projet de
démocratisation de l'accès au sport - Fédération sportive et gymnique du travail - Projet sport pour toutes et tous à Battir - Avenant à la
convention
M. ROLLANT
10 Groupement d'intérêt public - Centre de santé - Mise à disposition de personnel - Convention Mme LAPORTE
11 Personnel - Prévoyance - Convention de participation - Choix de l'organisme M. LE CAM
12 Personnel - Régime indemnitaire en cas d'astreinte ou maladie - Évolution M. LE CAM
13 Personnel - Police municipale - Aménagement du temps de travail en quatre jours par semaine M. LE CAM
14 Personnel - Modification du tableau des effectifs M. LE CAM
15
La Passerelle - Scène nationale - Convention pluriannuelle d'objectif avec l'État, la Région Bretagne, le Département des Côtes d'Armor,
Saint-Brieuc Armor Agglomération et La Passerelle - 2025-2028
M. STIEFVATER
16 Bibliothèques - Adhésions - Société d’émulation des Côtes d'Armor et Vivarmor Nature M. ROLLANT
17 Pôle de conservation du musée, des bibliothèques et des archives - Assistance à maîtrise d'ouvrage et demande de subventions M. ROLLANT
18 Golf urbain - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme - Renouvellement M. STIEFVATER
19 Sport - Le P'tit Tour de Saint-Brieuc - Convention de partenariat - Année 2025 M. STIEFVATER
20 Jeunesse - Subvention 2025 (exceptionnelle) - 2ème tranche M. LE HINGRAT
21 Aide à l'implantation commerciale - Règlement - Modification M. NGUYEN 22 Attractivité du centre-ville - Taxe sur les friches commerciales - Année 2026 M. NGUYEN
23 Mobilier de terrasse - Aide - Règlement M. NGUYEN
24 Redynamisation de l’hyper-centre commerçant - Contrat de concession d'aménagement - Avenant n° 4 M. NGUYEN
25
Redynamisation de l'hyper-centre commerçant - Concession
d'aménagement - Déclaration d'utilité publique (DUP) - Dossier
d'enquête publique conjointe (DUP et parcellaire) et délégation du droit d'exproprier à Urbabreizh
M. NGUYEN
26
ANRU 2 - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Constitution d'un
groupement de commande avec Saint-Brieuc Armor Agglomération - Convention
Mme HUBERT
27
NPRU Balzac Place de la Cité - Réhabilitation par Terres d'Armor
Habitat des immeubles Place de la Cité - Convention d'attribution d'une subvention exceptionnelle
M. LE BUHAN
28 Aide à la production de logements locatifs sociaux - Terres d'Armor Habitat - 24 logements rue du Colombier - Convention Mme LE BOEDEC
29
Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties programme 2024 de Terres d'Armor Habitat : Subvention 2025 (fonctionnement) - Convention financière
M. LE MAIRE
30 Taxe aménagement - Modification du taux communal à compter du 1er janvier 2026 Mme LE BOEDEC
31 Taxe d'aménagement - Secteurs à taux majoré Mme LE BOEDEC
32 TEO 3C - Ligne de bus à haut niveau de service - Réaménagement du giratoire de l'Iroise - Convention Mme CLAESSENS
33 Associations patrimoniales et de cultures de Bretagne - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche M. LE MOIGNIC
34 Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche M. ROLLANT
35
Vie associative - Associations multisecteurs - Subventions 2025
(fonctionnement, exceptionnelles et aide à l'emploi associatif) et
conventions d'objectifs et de moyens 2025-2028 - Modification
M. STIEFVATER
36 Sport - Subventions 2025 (fonctionnement, exceptionnelles et aide à l'emploi associatif) - 2ème tranche M. STIEFVATER
37 Sport - Dispositif Sport à l'école - Année scolaire 2024-2025 – Subventions 2025 (exceptionnelles) - 3ème tranche M. STIEFVATER
38 Vie associative - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 2ème tranche Mme PRÉVOST
39 Associations à caractère social - Subventions 2025 (fonctionnement) - 2ème tranche Mme HUBERT
40 Santé-handicap - Subventions 2025 - 2ème tranche (exceptionnelles) Mme LAPORTE
41
Animation de la vie sociale et citoyenne - Plan de cohésion sociale et comités de quartier - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 2ème
tranche
M. FAVRAIS
42 Territoire zéro chômeur de longue durée - Association Au cœur de l'emploi - Subvention 2025 (fonctionnement) et convention financière M. L'HER
43 Environnement et transition écologique - Subventions 2025 (fonctionnement) Mme CLAESSENS 44 Commerce et attractivité - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelle) M. NGUYEN
45 Camping des Vallées - Chemin du Petit Pré - Reprise Mme LE BOEDEC
46 Cession d'une emprise - 4 rue Saint-Gouéno et 2 rue de la Poissonnerie Mme LE BOEDEC
47 Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2024 Mme LE BOEDEC
48 Protocole d'accord - Travaux rue Mathurin Méheut – Marché de travaux terrassement voirie - Reprise des ouvrages Mme DRUILLENNEC
49 Protocole d'accord - Peupliers - Sinistre sur des bâtiments à usage de garage Mme DRUILLENNEC
50 Service public de la distribution de gaz sur le territoire de la Ville de Saint-Brieuc - Contrat de concession - Renouvellement Mme DRUILLENNEC
51 Cuisine centrale - Centrale d'achat régionale Breizh Achats - Marchés de fourniture de denrées alimentaires - Adhésions - Convention Mme LAPORTE
52 Patrimoine public et privé de la Ville - Programme de déconnexion des eaux pluviales Mme CLAESSENS
53 Tarifs année scolaire 2025-2026 - Mise à disposition des locaux municipaux et des installations sportives municipales M. STIEFVATER
54 Tarif - Campagne des élections - Photothèque - Mise à disposition et utilisation des photos M. LE MAIRE
55 Tarif - Eco-pâturage - Vente de boucs Mme LE BOEDEC
56 Délégation de pouvoirs M. LE MAIRE