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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Botsorhel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Presse 20 11 20151944)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Sport,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 20/11/2015
Tarifs communaux 2016
A partir de janvier 2016 A partir de janvier
2016
TARIFS CENTRE AÉRÉ Salle terrain des sports
Tarif enfant commune (la semaine)
Et enfants extérieur scolarisé à
l’école de Botsorhel
47 €
Particuliers commune 2 jours 82 €
Tarif enfant extérieur (la semaine) 55 € Particuliers extérieurs 2 jours 153 € Association communale gratuit
TARIFS CANTINE
Tarif enfant 2.01 € COLUMBARIUM
Tarif adulte 4.59 € Achat de la case 793 € Concession 15 ans 154 €
TARIFS GARDERIE Concession 30 ans 309 €
Prix Matin 0.90 €
Prix soir 1 enfant 1.77 € Dispersion jardin du souvenir 52 € Prix soir 2 enfants 2.68 €
Prix soir 3 enfants 3.57 €
TARIFS LOCATION SALLES
Salle polyvalente TARIFS CONCESSIONS AU CIMETIÈRE 1 jour Assoc. Communale pour
manifestation
gratuit
Particuliers commune 122 € 50 ans 143 € 2 jours particuliers commune 243 € 30 ans 90 €
1 jour particulier extérieur 306 € 15 ans 54 € 2 jours particuliers extérieurs 459 €
Location vaisselle (particuliers
commune et extérieur) gratuit pour
associations
31 €
TARIFS ASSAINISSEMENT
2016
Abonnement 54 € Prix au m3 1.60 €
TARIFS EAU
Abonnement 41.89 € Tranche 1 (0 à 80 m3) 0.360 € Tranche 2 (81 à 130 m3) 0.277 € Tranche 3 (131 à 250 m3) 0.181 € Tranche au-delà de 250 m3 0.171 € Unanimité
Régularisation parcelle cadastrale
Un découpage d’une parcelle cadastrale d’un particulier s’est effectué pour un terrain situé
rue du Ponthou. La commune achète une bande de 30 m2 longeant la chaussée pour un
projet de futur trottoir (1 € le mètre carré). Une nouvelle numérotation a été faite.
Unanimité
Opération « un nom pour l’école »
Suite aux différentes commissions mise en place depuis septembre 2015, 3 noms sont
ressortis très nettement.
Après discussion, le nom de l’école a été choisi mais ne sera dévoilé qu’en janvier 2016, lors
de la cérémonie des vœux du Maire.
10 voix pour et 1 abstention
Questions diverses
L’emploi d’avenir pour les services technique été recruté et commencera le 1er décembre
2015.