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Ordre du Jour - 2026 07 09 Ordre du jour complémentaire
Ordre du Jour - Ordre du jour 07 09 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 07 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE HESINGUE
Convocation du conseil municipal
qui se réunira en séance ordinaire, le
07 septembre 2026 à 19h00
à la mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
2026 67 Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juin 2026
2026 68 Motion en faveur de l’attractivité de la fonction publique territoriale
2026 69 Demande d’honorariat pour l’ancien maire, M. Gaston LATSCHA et de l’an- cienne adjointe au maire, Mme Josiane CHAPPEL
2026 70 Information du Conseil Municipal sur le projet du Centre Communal d’Ac- tion Sociale de Hésingue de recourir à la télétransmission de ses actes au moyen du dispositif @CTES
2026 71 Convention de mandat de facturation des ventes de bois par l’Office Natio-
nal des Forêts (ONF)
2026 72 Convention de mise à disposition d’équipements à l’association « Les Petites bouilles »
2026 73 Désignation du représentant de la commune auprès de l’Eurodistrict Trina- tional de Bâle (ETB)
2026 74 Décision Modificative - Budgets principal et annexes
2026 75 Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d‘électricité
2026 76 Instauration du principe de la redevance réglementée pour les chantiers provisoires sur le réseau électrique
2026 77 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) Alsace
2026 78 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’« Association des Maires des Landes »
2026 79 Contribution volontaire au Fonds de solidarité pour le logement de la Col-
lectivité Européenne d’Alsace
2026 80 Convention de partenariat relative au programme de développement des
aires de services cyclotouristiques de Saint-Louis Agglomération COMMUNE DE HESINGUE
2026 81 Avis sur la demande d’enregistrement présentée par la société Réseaux de Chaleur Urbains de l’Est pour l’extension de la chaufferie biomasse et gaz située à Saint-Louis
2026 82 Création de postes permanents
2026 83 Mise à jour du tableau des effectifs
Décisions prises en application de la délégation du conseil municipal au Maire
Informations et questions diverses
Le maire, Cédric SCHWIRLEY