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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 09 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE HESINGUE
Convocation du conseil municipal
qui se réunira en séance ordinaire, le
09 avril 2026 à 19h00
à la mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
2026 28 Communication du procès-verbal de la séance d’installation du 20 03 2026
2026 29 Indemnités de fonction pour le Maire, les Adjoints au Maire et les Conseillers Municipaux délégués
2026 30 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
2026 31 Délégués établissements publics de coopération intercommunale
2026 32 Création, désignation et composition des Commissions Communales
2026 33 Élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale
2026 34 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
2026 35 Élection des membres de la Commission de Délégations de Services Publics
2026 36 Constitution de la Commission de Contrôle des Listes Électorales
2026 37 Désignation des membres de la Commission Communale de Dévolution de la Chasse
2026 38 Désignation des membres de la Commission Communale Consultative de la Chasse
2026 39 Désignation des membres de droit au conseil d’administration des Petites Bouilles (multi-accueil)
2026 40 Désignation des membres au Comité Social Territorial
2026 41 Désignation du correspondant défense
2026 42 Désignation du représentant de la commune au Conseil d’administration de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Saint Louis Agglomération
2026 43 Droit à la formation des élus
Le maire, Cédric SCHWIRLEY