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Procès Verbal - PV CM 02 02 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 02 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 02 02 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNE DE HESINGUE
Convocation du conseil municipal
qui se réunira en séance ordinaire, le
02 février 2026 à 19h
à la mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
2026 01 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
2026 02 Projet d’aménagement d’une liaison piétonne et cyclable entre la rue de Folgensbourg et le quartier Schlossgarten : avis de la commune sur la poursuite du projet suite à l’enquête publique
2026 03 Approbation de la modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme
2026 04 Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Hésingue dans le cadre de la procédure de Déclaration de projet concer- nant le projet de l’EcoParc 3i
2026 05 Convention de répartition des charges d’entretien des routes départemen- tales en agglomération
2026 06 Versement d’une subvention de fonctionnement au budget annexe du service culturel
2026 07 Souscription d’une ligne de trésorerie
2026 08 Création d’un poste d’agent d’entretien des locaux communaux
2026 09 Modification du tableau des effectifs
2026 10 Aide à l’installation d’un professionnel de santé sur le territoire communal
2026 11 Candidature de la Commune au Conseil d’administration de la Commu-
nauté Professionnelle Territoriale de Santé de Saint-Louis Agglomération
Décisions prises en application de la délégation du conseil municipal au Maire
Informations et questions diverses