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Conseil Municipal - CM 24 01 2020
Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24 01 2020)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Famille,
COMPTE RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL du 24 JANVIER 2020
I-APPROBATION du PRECEDENT COMPTE RENDU
Approbation, à l’unanimité, du précédent compte rendu.
II-URBANISME
Présentation des dossiers en cours d’instruction.
Permis de construire :
- SCI REVOL du BROUCHOUD, réhabilitation et répartition en 6
logements, impasse du Riva
- PERRIN Stéphane, garage, allée des Grands Champs
Permis de construire modificatif :
- ARAUJO Nelson, chemin des Ayes
Déclarations Préalables :
- GILLET Laëtitia, piscine, chemin de Prémoranges
- BONNET Romain, mur de clôture, chemin des Ayes
- TAGHZAOUI Mourad, abri auvent + clôture, chemin de la Cigalière
III-DELIBERATIONS
1/ Modifications statutaires du SMABB
Approbation, à l’unanimité de la modification des statuts du SMABB incluant : - la transformation du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre en EPAGE de la Bourbre, conformément aux statuts
proposés,
- le changement de nom et de siège du Syndicat et
- l’adhésion des communes de Moras et Valencogne.
2/Vote du Compte Administratif 2019
Présentation au nom de Madame le Maire par l’adjoint aux finances, du compte administratif 2019 de la commune.
Le compte administratif retrace les réalisations en recettes et dépenses en fonctionnement et investissement de la commune.
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 2019 745 725.73 € Dépenses 2019 1 576 854.76 €
Recettes 2019 1 068 636.57 € Recettes 2019 1 510 677. 95 €
Résultat fonctionnement 2019 322 910.84 € Résultat investissement 2019 -66 176.81 €
Excèdent 2018 reporté 100 883.05 € Excédent 2018 reporté 370 123.41 €
Résultat clôture 2019 423 793. 89 € Résultat clôture 2019 303 946.60 €
Maintien des dépenses de fonctionnement par rapport à 2018, avec une augmentation des charges d’intérêts suite à l’emprunt de 800 000 € contracté en 2019.
Maintien également des dépenses de gestion courante.
Augmentation de 20 000 € des recettes suite à une augmentation des recettes des impôts due non pas à l’augmentation des taux mais à l’augmentation des bases et à l’augmentation des droits de mutation (taxe sur les ventes immobilières).
Baisse de la DGF. Cette dernière a diminuée de 72 700 € depuis 2015. INVESTISSEMENT
Encaissement de plus de taxe d’aménagement. Il manque l’encaissement de 2 subventions d’un total de 49 000 €.
Les dépenses imprévues n’ont pas été utilisées (144 000 €)
Les dépenses « informatique » 40 000 € ont été incluses dans l’opération de la mairie.
Approbation, à l’unanimité du compte administratif 2019 hors la présence de Madame le Maire.
3 /Vote du Compte de Gestion 2019
Le compte de gestion est le compte des réalisations arrêté par le trésorier, comptable de la collectivité.
Après rapprochement avec le compte administratif 2019 de la commune, les deux comptes sont conformes.
Approbation, à l’unanimité, du Compte de Gestion 2019.
IV- COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES ET
INTERCOMMUNALES
Commission Communale Culture :
Edition d’une newsletter mensuelle, dont la 1ère édition sera en février. Cette dernière remplacera les « petits » maubelans.
Enregistrement du jeu des 1 000 € le jeudi 06 février à 18h30 à la Maison du Village.
« Quand Capi Conte » aura lieu le vendredi 07 février à 18h30 à la Maison du Village.
Commission Communale Animation
En présence des associations maubelannes pour la préparation de la fête autour des vieux châteaux. Chaque association a défini son rôle.
La somme de 3150.10 € a été remise au coordonnateur du Téléthon.
CAPIRAID
Réunion le vendredi 24 janvier avec les associations de la commune pour présenter le CAPIRAID.
A minima, cette manifestation nécessite la présence de 30 bénévoles chaque jour.
Le bénéfice de la buvette restauration revient aux associations.
V – PERMANENCES ELECTORALES
Rappel des dates des élections municipales les 15 et 22 mars prochain. Après avoir demandé les disponibilités de chacun des élus, un planning sera présenté.
VI- QUESTIONS DIVERSES
Le toit de la maison situe au carrefour du chemin du Brouchoud avec la RD23 a été de nouveau endommagé, malgré l’installation de quilles. Ces dernières seront déplacées. Un aménagement de cet accès devra être envisagé. L’adjointe aux affaires culturelles rappelle les dates à venir :
- Samedi 25 janvier : Loto du Sou des Ecoles
- Samedi1er février : Soirée Théâtre « La Fée à Roulettes »
- Jeudi 06 février : jeu des 1 000 €
- Vendredi 07 février : Quand Capi Conte
- Samedi 08 février : crêpes du tennis
- Samedi 15 févier : Soirée Théâtre du Soleil de Clown
- Samedi 22 février : Repas du secours Populaire