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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 01.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
MAIRIE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE
26, rue Marcel Jambon
16300 BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
05 45 78 20 22
contact@mairie-barbezieux.fr
www.mairie-barbezieux.fr
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er avril 2026
DEL01 – Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
DEL02 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
DEL 03 - Création de 7 postes de conseillers délégués
DEL04 - Fixation des indemnités des élus
DEL 05 - Constitution des commissions communales
DEL 06 - Composition des commissions communales
DEL 07 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
DEL 08- Constitution d'une Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
DEL09 - Désignation des représentants du Conseil aux organismes intercommunaux et établissements publics
DEL10 - Nombre de membres composant le conseil d'administration du CCAS
DEL11 - Election des membres du CCAS
DEL12 - Convention de prêt de l’exposition « Au bout du conte » entre le département de la Charente-Maritime et la Commune de BARBEZIEUX-ST-HILAIRE
DEL13 - annule et remplace programme FDAC 2026
DEL14 - Convention Expertise en vue de la réalisation d’une étude du Plan de Gestion de la sécurité Sanitaire de l’Eau (PGSSE) sur l’ensemble du territoire de la commune de BARBEZIEUX-ST-HILAIRE