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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 13 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 13 12 2023)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 13 décembre 2023
N° délibération Objet Décision
2023 07 DELOI Rapport d'activité 2022 de La Communauté de Communes des 4B Sud Charente Approuvée à l'unanimité 2023 07 DELO2 Composition des commissions communales
Annule et remplace la délibération n° 2022 04 DEL0?2 du conseil municipal du 21 septembre 2022
Approuvée à l'unanimité
2023 07 DELO3 Convention Commune/Alliance Foot 3B - Mise à disposition de locaux Approuvée à l'unanimité 2023 07 DELO4 Convention Commune/UBJ - Mise à disposition de locaux Approuvée à l'unanimité 2023 07 DELO5 Dérogation au principe de repos dominical des commerces de détail Approuvée à l'unanimité 2023 07 DELO6 Désignation du collège des référents déontoloques pour Les élus locaux Approuvée à l'unanimité 2023 07 DELO7 Tarifs publics 2024 Approuvée à l'unanimité
2023 07 DELO8 Adoption de La nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1°" janvier 2024 Approuvée à l'unanimité 2023 07 DELO9 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant Le vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL10 Versement de contributions au SDEG - Travaux d'éclairage public Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL11 Convention versement d'un fonds de concours à l'Association de rugby Union Barbezieux Jonzac - Création de vestiaires et d’une salle de préparation physique)
Approuvée à l'unanimité
2023 07 DEL12 Projet d'aménagement de la rue de la République et plan prévisionnel de financement Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL13 Programme FDAC 2024 Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL14 Adhésion association « Les Maires pour la planète » Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL15 Avenant n°1 à la convention réalisation opérationnelle n°16-22-088 pour la requalification de l'ilot marcel jambon entre la commune et l'EPFNA
Approuvée à l'unanimité
2023 07 DEL16 Convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels - mise à disposition de la parcelle cadastrée n°0626 section Ob située 13 allée des Sports
Approuvée à l'unanimité
2023 07 DEL17 Attribution du marché public de travaux relatif à La réhabilitation de l'ancienne poste en centre socio-culturel Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL18 Avis sur Le projet d'aliénation d'un pavillon locatif - 7 cité de la Cigogne - appartenant à LOGELIA Charente Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL19 Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 13 rue Saint Mathias Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL20 Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 40 rue Victor Hugo Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL?1 Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 55 et 57 rue Victor Hugo Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL22 Cession des parcelles cadastrées section B sous Les numéros 3 et 12 - 8 route des Moreaux - au profit de Monsieur FONTENEAU Nicolas
Approuvée à l'unanimité
2023 07 DEL?23 Création de zones d'accélération des énergies renouvelables Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL24 Approbation du règlement intérieur Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL25 Mise à disposition de la Directrice Générale des Services auprès de La Commune de Roullet Saint Estèphe Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL26 Modalités d'organisation journée de solidarité Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL?27 Nouvelles modalités d'application du compte épargne temps Approuvée à l'unanimité 2023 07 DEL?28 Conditions d'octroi des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) Approuvée à l'unanimité