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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
République Française Département de l'Aveyron
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—Tenire causse ef vallée
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 07 septembre 2023
L'an deux mil vingt-trois et le sept septembre à vingt heures trente, les membres du Conseil
Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la
présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Etaient_ présents: Mathilde ANDRE, Sébastien BOYER-MADRIERES, Laëtitia CAYREL, Carine
CAYSSIALS, Emilie CHABRIER, Laurent COT, Anne FALGUEYRETTES, Mathieu FLOTTES, Marie-Claude
FOURNIER, Serge FRAYSSINET, Patrick GAYRARD, Isabelle JOFFRE, Frédéric LATIEULE, Bernard
LESCURE ROUS, Christian PEREZ, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Aurélie SOUFLI, Philippe
TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.
Absents et excusés : Michel ALBESPY (pouvoir à Patrick GAYRARD), Patricia BARTOLOZZI (pouvoir à
Sébastien BOYER-MADRIERES), Anne-Marie GARRIGUES (pouvoir à Marie-Claude FOURNIER),
Damien MENEL (pouvoir à Philippe TABARDEL), Guillaume SOULIE (pouvoir à Serge FRAYSSINET)
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Aurélie SOUFLI
a été désignée secrétaire de séance.
N° DELIBERATIONS VOTES
DL20230901 Décision modificative n°1/2023 du budget primitif UNANIMITE
DL20230902 Décision modificative n°1/2023 du budget annexe : Restaurant | UNANIMITE
Al Cantou
DL20230903 Conseil Départemental : convention d'entretien giratoire de | UNANIMITE
Saint-Joseph/Bel-Air (RD994)
DL20230904 Convention de servitudes Enedis à Capdenaguet UNANIMITE
DL20230905 Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS au | UNANIMITE
titre de l'exercice 2023
Le Maire
Patrick GAYRARD