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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française Département de l’ Aveyron
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LISTE DES DÉLIBERATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 23 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-trois mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu accordé, à titre dérogatoire, à la salle d’animation Le Pas sous la présidence de Patrick
GAYRARD, maire.
Etaient présents : Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER-MADRIERES,
Laëtitia CAYREL, Carine CAYSSIALS, Laurent COT, Anne FALGUEYRETTES, Mathieu FLOTTES, Serge FRAYSSINET, Marie-Claude FOURNIER, Anne-Marie GARRIGUES, Patrick GAYRARD, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Damien MENEL, Christian PEREZ, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Guillaume SOULIE, Philippe TABARDEL, Bruno
TEYSSEDRE,
Absents _et__excusés: Mathilde ANDRE (procuration à Laëtitia CAYREL), Anne FALGUEYRETTES (pouvoir à Marie-Claude FOURNIER), Isabelle JOFFRE (pouvoir à Laurent COT), Aurélie SOUFLI (pouvoir à Philippe TABARDEL), Marlène URSULE (pouvoir à Serge FRAYSSINET).
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Emilie CHABRIER 2 été désignée secrétaire de séance.
N° DELIBERATIONS VOTES
DL20230301 | Approbation du compte administratif 2022 du budget principal UNANIMITE
DL20230302 | Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe | UNANIMITE « Local commercial café restaurant de Balsac »
DL20230303 | Approbation du compte de gestion 2022 : budget principal UNANIMITE
DL20230304 | Approbation du compte de gestion 2022 : budget annexe « Local | UNANIMITE commercial café restaurant de Balsac »
DL20230305 | Taux taxe d’habitation 2023 UNANIMITE
DL20230306 | Attribution des subventions aux associations pour 2023 UNANIMITE
DL20230307 | Affectation du résultat 2022 du budget principal UNANIMITE
DL20230308 | Affectation du résultat 2022 du budget annexe « Local commercial | UNANIMITE café restaurant de Balsac »
DL20230309 | Vote du budget principal 2023 UNANIMITE DL20230310 | Vote du budget annexe 2023 « Local commercial café restaurant de | UNANIMITE Balsac »
DL20230311 | Servitude ENEDIS à Puech de Grèzes (parcelle A N°487) UNANIMITE
DL20230312 | Opérations façades 2022-2026 : aides aux travaux UNANIMITE
DL20230313 | Rodez agglomération : Habitat PIG (dossier 012013429) UNANIMITE
DL20230314 | CCAS : modificatif du membre extérieur désigné (représentant du | UNANIMITE club du 3ème Age)